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Des mandats à renouveler

Sciences Po s’est dotée en 2016 d’une nouvelle gouvernance, et a totalement renouvelé ses instances. En 2019, les chargés d’enseignement et les assistants de recherche post-doctorants votent pour élire de nouveaux représentants dans les trois conseils de l’Institut d’études politiques (IEP) de Paris.

Vos élections en 2019

Des représentants pour quelles instances ?

En 2019, ce sont les chargés d’enseignement et les assistants de recherche post-doctorants qui sont appelés à voter pour renouveler leurs représentants, dont le mandat est arrivé à échéance.

1. Renouvellement de mandat pour les représentants des chargés d’enseignement (Collège C)

  • Cinq représentants des chargés d’enseignement au Conseil de l’Institut dont
    - deux personnes exerçant des fonctions dans le secteur privé – COLLEGE C1 ;
    - trois personnes exerçant des fonctions dans le secteur public – COLLEGE C2.
  • Quatre représentants des chargés d’enseignement au Conseil de la vie étudiante et de la formation dont
    - deux personnes exerçant des fonctions dans le secteur privé – COLLEGE C1 ;
    - deux personnes exerçant des fonctions dans le secteur public – COLLEGE C2.

2. Renouvellement de mandat pour le représentant des assistants de recherche post-doctorants

Le mandat du représentant des assistants de recherche post-doctorant au Conseil scientifique est à renouveler. Pour ce renouvellement, les électeurs concernés sont ceux appartenant au collège des assistants de recherche post-doctorants (Collège G).

Pour rappel : à quoi servent les conseils ? Quelle est leur composition ? Retrouvez toutes les informations sur nos instances. 

Pour savoir de quel corps électoral vous faites partie, consultez la liste de ces collèges et de leurs membres.

Quand aura lieu le scrutin ?

  • Le premier tour de scrutin aura lieu du 19 au 21 mars 2019
  • Le deuxième tour, le cas échéant, aura lieu du 2 au 4 avril 2019.

Quels sont les différents types de scrutin ?

Les types de scrutin diffèrent selon les instances et les collèges : consultez le tableau des différents modes de scrutin (pdf, 148 Ko). 

Qui sont les candidats ?

Un second tour est organisé pour les chargés d’enseignement des secteurs privé et public au Conseil de l'Institut et au Conseil de la vie étudiante et de la formation.

Consulter la liste des candidates et candidats (pdf, 505 Ko) et les professions de foi.

Comment s'organisent les élections ? Le rôle du comité électoral consultatif de l’IEP de Paris, et du bureau de vote électronique

Le comité électoral consultatif de l’IEP de Paris assiste le directeur, responsable de l’organisation des élections, dans sa mission. Il comprend :

  • le bureau du Conseil de l’Institut : Nicolas Metzger, Théo Guéret, Jeanne Lazarus, Marie Rassat
  • les Présidents du Conseil de la vie étudiante et de la formation : Mathilde Boyer, Clément Deloras,
  • le Président du Conseil scientifique : Marc Lazar

Il sera notamment consulté sur :

  • la bonne préparation et le bon déroulement des élections ;
  • les listes électorales ainsi que les listes de candidats ;
  • les professions de foi ;
  • les éventuelles contestations relatives à l’élection.

Pendant la période électorale, le comité électoral exerce les compétences du conseil de la vie étudiante et de la formation relatives aux conditions d’exercice des libertés politiques et syndicales et des activités culturelles.

L’inscription sur les listes électorales et la répartition des électeurs en collèges sont effectuées sous l’autorité de ce comité, qui statue également sur les réclamations qui lui seraient adressées par les intéressés dans un délai maximum de trois semaines après la publication des listes électorales.  Il contrôle l'organisation des opérations électorales et en proclame les résultats.

Le "bureau de vote électronique"

Le vote électronique nécessite en outre la mise en place d’un "bureau de vote électronique" chargé de contrôler le bon déroulement du vote électronique. Il réunit le Directeur, Frédéric Mion, le Secrétaire général, Arnaud Jullian, le chef de projet DSI, Thierry Prieur, Ismahane Gasmi, chargée de mission, et les personnes chargées des élections pour chacune des communautés d’électeurs, Bénédicte Barbé, Alain Besoin et Andreas Roessner.

Des "observateurs" sont invités à suivre également le déroulé des opérations de vote. Il s’agit des candidats ou responsables de listes de candidats.

Un huissier sera présent au scellement du site de vote, ainsi qu’au descellement et dépouillement.

Quand commence la campagne ? Quand a lieu le vote ?

La période électorale s’ouvre 8 jours francs avant la date du scrutin, soit le 11 mars 2019, et se ferme à 21h la veille du scrutin, le 18 mars 2019.

Dans le cas d’un second tour, la période électorale s’ouvre le 25 mars 2019 et se ferme à 21h la veille du scrutin le 1er avril 2019.

Les électeurs pourront voter à partir du 19 mars 2019 à 9h00 et jusqu'au 21 mars 2019 à 17h00, heure de Paris, par voie électronique uniquement. En cas de second tour, le vote aura lieu du 2 avril 2019 à 9h00 au 4 avril 2019 à 17h00, heure de Paris.

Pendant cette période, sous le contrôle des instances chargées du bon déroulement des opérations et dans le strict respect de l’égalité entre les listes de candidats, le Directeur peut accorder aux candidats des facilités de propagande. Il convient de noter que l’application du Règlement de la vie étudiante est soumise à restrictions.

Comment se passe le vote électronique ?

Le système de vote par Internet sera celui du prestataire retenu, la société NEOVOTE. Il sera mis en œuvre conformément aux textes de référence et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sur la sécurité des systèmes de vote électronique.

Pour exprimer ses votes, chaque électeur disposera d'un identifiant et d'un mot de passe personnels, communiqués par le prestataire, qui lui permettront de se connecter au site de vote et de voter.

Comment vais-je pouvoir me connecter au système de vote électronique ?

L’électeur recevra sur son adresse prenom.nom@sciencespo.fr un identifiant personnel qui lui permettra de se connecter sur le site de vote. Il devra alors, en complément de l’identifiant, renseigner sa date de naissance pour retirer son mot de passe personnel. Ce dernier est nécessaire pour valider chacun de ses votes. Il pourra être adressé, au choix de l’électeur, sur une adresse mail, un numéro de téléphone mobile ou un numéro de téléphone fixe qu’il aura renseigné.

Avec quel ordinateur voter ?

Avec ces éléments, l’électeur pourra ensuite directement procéder au vote. Ce dernier sera accessible 24h/24h pendant la période électorale, à partir de tout ordinateur connecté à Internet.

Des isoloirs électroniques matérialisés (des ordinateurs destinés au vote) seront mis à la disposition des électeurs sur l’ensemble des campus de Sciences Po :

  • Campus de Dijon
    Lieu : secrétariat au 1er étage 
  • Campus du Havre
    Lieu : News Room, 4ème étage 
  • Campus de Menton
    Lieu : bureau 303, 3e étage 
  • Campus de Nancy
    Lieu :  bureau de l'accueil 
  • Campus de Paris
    Lieu : Salle de réunion de la Direction de la vie étudiante, rdc du 56, rue des Saints-Pères 
  • Campus de Poitiers
    Lieu : salle des enseignants 
  • Campus de Reims
    Lieu : bibliothèque du campus

Qui contacter en cas de difficulté ?

Pendant la période de vote, un numéro vert affiché sur la page d’accueil du site de vote permettra aux électeurs de contacter le support électeurs pour toute question relative à la connexion ou à l’utilisation du site de vote. Il sera également possible de contacter le support par courriel.

En cas de perte de ses codes, chaque électeur pourra obtenir de nouveaux codes auprès du service support, après authentification.

Une cellule d’assistante technique composée de Christophe Grand (NEOVOTE), Stéphane Auzanneau, Thierry Prieur et Marion Lehmans (DSI) et Andreas Roessner (DVE), veille au bon fonctionnement et à la surveillance du système de vote électronique.

La solution de vote fait l’objet d’un audit d’un expert indépendant. Le rapport initial d’expertise de conformité est accessible aux électeurs.

Toute question sur les modalités de vote peut être adressée à l’adresse elections2019@sciencespo.fr

NB : les modalités de recours sont précisées par le Code de l’Éducation.

Qui peut candidater ?

Les candidatures doivent respecter les règles suivantes :

  • Sont éligibles au mandat des instances de l’IEP de Paris toute personne inscrite sur les listes électorales, selon leur collège d’appartenance.
  • Nul ne peut être élu dans deux conseils de l’Institut, y compris en qualité de suppléant.
  • Une déclaration de candidature est obligatoire pour chaque candidature individuelle ou liste de candidats, et pour chaque instance. Dans ce dernier cas, chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.
  • Pour chaque représentant, un suppléant est élu dans les mêmes conditions que le titulaire.

Comment candidater ?

Chaque candidature doit comporter :

  • une déclaration individuelle de candidature, y compris pour les suppléants, accompagnée d’une pièce justifiant son identité
  • une liste de candidats, le cas échéant
  • une profession de foi, si souhaité (feuille recto/verso au format 21 x 29,7 cm)

Il convient de se référer aux modèles de document par instance et par collège.

Quand candidater ?

Les candidatures doivent être adressées au plus tard le 5 mars 2019 à 12h00 (heure de Paris) à l’adresse électronique elections2019@sciencespo.fr ou déposées en mains propres comme suit :

  • Collège C : à Mme. Ismahane Gasmi à l’adresse suivante : Bureau N°206 -  escalier A au 2ème niveau  - 56 rue des Saints-Pères, accès par le 27 rue Saint-Guillaume.
  • Collège G : à Mme. Bénédicte Barbé à l’adresse suivante : Bureau N° F108, 1er étage – 28 rue des Saints-Pères.

Un accusé de réception sera envoyé ou remis à réception. Leur ordre d’arrivée conditionnera l’ordre d’affichage des candidatures.

Examen & publication des candidatures

Les instances compétentes pour le suivi des opérations électorales examinent l’éligibilité des candidats. Il peut être demandé qu’un autre candidat soit substitué à un candidat inéligible. Dans le cas contraire, un courriel attestant la recevabilité de la candidature sera adressé. Les listes seront affichées et mises en ligne sur le site des élections. L’attention des candidats est attirée sur le fait que l’association du candidat à une liste peut indirectement révéler l’opinion politique de ce candidat.

Listes électorales

Pour les chargés d’enseignement sont considérés comme électeurs les personnes qui assurent un enseignement, au titre de la formation initiale ou continue, d’au moins vingt-quatre heures pendant l’année universitaire en cours. Pour les assistants de recherche post-doctorants, la date de référence est le 19/09/2018.

Lorsqu’un électeur à l’un des conseils relève simultanément de deux collèges électoraux, il est rattaché à celui au titre duquel il exerce ses fonctions principales. Lorsque des activités d’enseignement à l’Institut sont exercées par des doctorants, ceux-ci sont électeurs dans leur collège d’origine.

Consulter les listes électorales.

Toute personne remplissant les conditions pour être électeur qui constaterait que son nom ne figure pas sur les listes électorales peut demander de faire procéder à son inscription dans les délais encadrés ci-après, en adressant un courriel à : elections2019@sciencespo.fr

Collèges électoraux

Le Collège des chargés d’enseignement (C) concerne :

Les personnes, autres que les professeurs et maîtres de conférences, qui assurent un enseignement, au titre de la formation initiale ou continue, d’au moins vingt- quatre heures pendant l’année universitaire en cours, y compris les ATER.

Le Collège des assistants de recherche post-doctorants (G) concerne

Les personnes titulaires d’un doctorat et qui mènent des activités de recherche, à ce titre et à titre temporaire, hors tenure track, depuis au moins six mois au 19/03/2019, date du premier tour de l’élection.

ZOOM SUR

vieux ouvrages dans une bibliothèque
Andrew Le Sueur/CC

Les textes de référence

avis électoral d'archives
Gallica/Bnf

Le calendrier

  • 26 février 2019 : affichage des listes électorales
  • 5 mars 2019  à 12 h (heure de Paris) : date limite de dépôt des candidatures
  • Du 11 au 18 mars 2019 : Campagne électorale du 1er tour
  • Du 19 mars (9h) au 21 mars 2019 (17h) : 1er tour de scrutin
  • 21 mars 2019 (17h30) : dépouillement
  • 22 mars 2019 : proclamation des résultats
  • 25 mars 2019 à 12h (heure de Paris) : Date limite de désistement des candidats
  • Du 25 mars au 1er avril 2019 : campagne électorale du 2nd tour (le cas échéant)
  • Du 2 avril (9h) au 4 avril 2019 (17 h) : 2nd tour de scrutin (le cas échéant)
  • 4 avril 2019 (17h30) : dépouillement
  • 5 avril 2019 : Proclamation des résultats