Vos élections en 2022

vue de l'entrée de Sciences Po vue d'en haut

Des mandats à renouveler

Sciences Po s’est dotée en 2016 d’une nouvelle gouvernance, et a totalement renouvelé ses instances. Cette année les chargés d’enseignement sont appelés à voter pour renouveler leurs représentants au sein du Conseil de l’Institut et au Conseil de la vie étudiante et de la formation.

Le calendrier

  • 22 février 2021 : affichage des listes électorales
  • 1er mars 2022  à 12 h (heure de Paris) : date limite de dépôt des candidatures
  • Du 7 au 14 mars 2022 : Campagne électorale du 1er tour
  • Du 15 au 17 mars 2022 : 1er tour de scrutin
  • 17 mars 2022 : dépouillement
  • 18 mars 2022 : proclamation des résultats
  • 21 mars 2022 à 12h (heure de Paris) : Date limite de désistement des candidats
  • Du 21 au 28 mars 2022 : campagne électorale du 2nd tour (le cas échéant)
  • Du 29 au 31 mars 2022 : 2nd tour de scrutin (le cas échéant)
  • 31 mars 2022 : dépouillement
  • 1er avril 2022 : Proclamation des résultats

Retrouvez toutes les informations sur nos instances.

DES REPRÉSENTANTS POUR LES CHARGÉS D’ENSEIGNEMENT

Au conseil de l’Institut :

Cinq représentants élus dans les collèges suivants :

  • deux personnes exerçant des fonctions dans le secteur privé – COLLEGE C1 ;
  • trois personnes exerçant des fonctions dans le secteur public – COLLEGE C2.

Au conseil de la vie étudiante et de la formation :

Quatre représentants élus dans les collèges suivants :

  • deux personnes exerçant des fonctions dans le secteur privé – COLLEGE C1 ;
  • deux personnes exerçant des fonctions dans le secteur public – COLLEGE C2.

QUAND A EU LIEU LE SCRUTIN ?

  • Le premier tour de scrutin a eu lieu du 15 au 17 mars 2022

  • Le deuxième tour, le cas échéant, a eu lieu du 29 au 31 mars 2021

QUEL EST LE TYPE DE SCRUTIN ?

Il s’agitd’un scrutin uninominal majoritaire à deux tours, la majorité absolue des suffrages exprimés et un nombre de voix au moins égal au quart des électeurs inscrits étant exigés pour être élu au premier tour.

Pour chaque représentant, un suppléant du même collège est élu dans les mêmes conditions que le titulaire.

Lorsque plusieurs sièges sont à pourvoir pour un même collège, les électeurs pourront choisir lors du scrutin autant de candidats que de sièges disponibles.

QUI SONT LES CANDIDATS ?

COMMENT S'ORGANISENT LES ÉLECTIONS ? LE RÔLE DU COMITE ÉLECTORAL, ET DU BUREAU DE VOTE ÉLECTRONIQUE

Le comité électoral assiste le directeur, responsable de l’organisation des élections, dans sa mission. Il comprend :

  • le bureau du Conseil de l’institut : Jeanne Lazarus, Simon Cordonnier, Pascale Eisenberger et Raphaël Zaouati
  • les co-présidents du Conseil de la vie étudiante et de la formation : Raphaël Charpentier et Mariana de Abreu Nunes

  • la présidente du Conseil scientifique : Cornelia Woll

Ce comité contrôle l’organisation des opérations électorales et en proclame les résultats.

L’inscription sur les listes électorales et la répartition des électeurs en collèges sont effectuées sous l’autorité de ce comité électoral, qui statue également sur les réclamations qui lui seraient adressées par les intéressés dans un délai maximum de trois semaines après la publication des listes électorales.

Pendant la période électorale, le comité électoral exerce les compétences du conseil de la vie étudiante et de la formation relatives aux conditions d’exercice des libertés politiques et syndicales et des activités culturelles.

LE "BUREAU DE VOTE ÉLECTRONIQUE"

Le vote électronique nécessite la mise en place d’un « bureau de vote électronique » chargé de contrôler le bon déroulement du vote électronique.

Il réunit le Directeur, Mathias Vicherat, le Secrétaire général, Arnaud Jullian, la déléguée à la protection des données, Marion Lehmans, la déléguée ressources et vie enseignantes, Sylvie Herlicq, le chef de projet DSI, Thierry Prieur.

Des candidats peuvent se porter "observateurs": ils sont invités à suivre également le déroulé des opérations de vote. Un huissier sera présent au scellement du site de vote, ainsi qu’au descellement et dépouillement.

QUAND COMMENÇAIT LA CAMPAGNE ? QUAND A LIEU LE VOTE ?

La période électorale s’ouvre 8 jours francs avant la date du scrutin, soit le 7 mars 2022, et se ferme à 21h la veille du scrutin, le 14 mars 2022.

Pour le second tour, la période électorale s’ouvre le 21 mars 2022 et se termine à 21h la veille du scrutin le 28 mars 2022.

Les électeurs pourront voter à partir du 15 mars 2022 à 9h00 et jusqu'au 17 mars 2022 à 17h00, heure de Paris, par voie électronique uniquement. Pour le second tour, le vote a  lieu du 29 mars 2022 à 9h00 au 31 mars 2022 à 17h00, heure de Paris.

Pendant cette période, sous le contrôle des instances chargées du bon déroulement des opérations et dans le strict respect de l’égalité entre les candidats, le directeur peut accorder aux candidats des facilités de propagande.

COMMENT SE PASSE LE VOTE ÉLECTRONIQUE ?

Le système de vote par Internet sera celui du prestataire retenu, la société NEOVOTE. Il a été mis en œuvre conformément aux textes de référence et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sur la sécurité des systèmes de vote électronique.

Pour exprimer ses votes, chaque électeur disposait d'un identifiant et d'un mot de passe personnels, communiqués par le prestataire, pour se connecter au site de vote et de voter.

COMMENT SE CONNECTER AU SYSTÈME DE VOTE ÉLECTRONIQUE ?

L’électeur reçoit sur son adresse prenom.nom@sciencespo.fr un identifiant personnel qui lui permet de se connecter sur le site de vote. Il doit alors, en complément de l’identifiant, renseigner sa date de naissance pour retirer son mot de passe personnel. Ce dernier est nécessaire pour valider chacun de ses votes. Il peut être adressé, au choix de l’électeur, sur une adresse mail, un numéro de téléphone mobile ou un numéro de téléphone fixe qu’il a renseigné.

AVEC QUEL MOYEN VOTER ?

Avec ces éléments, l’électeur peut ensuite directement procéder au vote. Ce dernier était accessible 24h/24h pendant la période électorale, à partir de tout ordinateur, tablette ou smartphone connecté à Internet.

Des isoloirs électroniques matérialisés (des ordinateurs destinés au vote) ont été mis à la disposition des électeurs sur l’ensemble des campus de Sciences Po :

  • Campus de Dijon
    Lieu : secrétariat au 1er étage (entrée principale à droite)
    Horaires : 9h00 à 17h00
  • Campus du Havre
    Lieu : Newsroom (4ème étage)
    Horaires : 9h00 à 17h00
  • Campus de Menton
    Lieu : bureau 305, au 3ème étage
    Horaires : 9h00 à 17h00
  • Campus de Nancy
    Lieu : bibliothèque du campus
    Horaires : 9h00 à 17h00
  • Campus de Paris
    Lieu : salle des enseignants, 28, rue des Saints-Pères 
    Horaires : 9h00 à 17h00
  • Campus de Poitiers
    Lieu : salle de réunion (située au rez-de-chaussée)
    Horaires : 9h00 à 17h00
  • Campus de Reims
    Lieu : bibliothèque du campus
    Horaires : 9h00 à 17h00

QUI CONTACTER EN CAS DE DIFFICULTÉ ?

Pendant la période de vote, un numéro vert affiché sur la page d’accueil du site de vote permet aux électeurs de contacter le support électeurs pour toute question relative à la connexion ou à l’utilisation du site de vote. Il est également possible de contacter le support par courriel.

En cas de perte de ses codes, chaque électeur pouvait obtenir de nouveaux codes auprès du service support, après authentification.

Une cellule d’assistante technique composée de Christophe Grand (NEOVOTE), Stéphane Auzanneau, Thierry Prieur (DSI) et Marion Lehmans (DPO) a veillé au bon fonctionnement et à la surveillance du système de vote électronique.

La solution de vote a fait l’objet d’un audit d’un expert indépendant. Le rapport initial d’expertise de conformité est accessible aux électeurs.

Toute question sur les modalités de vote peut être adressée à l’adresse elections2022@sciencespo.fr

QUELLES SONT LES MODALITÉS DE RECOURS ?

Les modalités de recours sont précisées par le Code de l’éducation.

QUI PEUT CANDIDATER ?

Les candidatures doivent respecter les règles suivantes :

  • Est éligible au mandat des instances de l’IEP de Paris toute personne inscrite sur les listes électorales, selon son collège d’appartenance.
  • Nul ne peut être élu dans deux conseils de l’Institut, y compris en qualité de suppléant.
  • Une déclaration de candidature est obligatoire pour chaque candidature individuelle.
  • Pour chaque représentant, un suppléant est élu dans les mêmes conditions que le titulaire.

COMMENT CANDIDATER ?

Chaque candidature doit comporter :

  • une déclaration individuelle de candidature, y compris pour les suppléants, accompagnée d’une pièce justifiant son identité 
  • une profession de foi, si souhaité (feuille recto/verso au format 21 x 29,7 cm)
  • lien permettant le téléchargement d’une vidéo, si souhaitée, d’une durée maximale de 60 secondes (format des fichiers HD 1280x720 ou 1920x1080 .mp4 ou .mov)

Il convient de se référer aux modèles de document.

QUAND CANDIDATER ?

Les candidatures devaient être adressées au plus tard le 1er mars 2022 à 12h00 (heure de Paris) à l’adresse électronique elections2022@sciencespo.fr

Elles peuvent également être déposées en mains propres sur rendez-vous (en écrivant à elections2022@sciencespo.fr), du lundi au vendredi, de 10h et 12h et de 14h à 16h, auprès de Madame Sylvie Herlicq : Bureau J007, rdc au 28 rue des Saints Pères.

Un accusé de réception sera envoyé ou remis à réception. Leur ordre d’arrivée a conditionné l’ordre d’affichage des candidatures.

EXAMEN & PUBLICATION DES CANDIDATURES

Le comité électoral examine l’éligibilité des candidats. Il peut être demandé qu’un autre candidat soit substitué à un candidat inéligible. Dans le cas contraire, un courriel attestant la recevabilité de la candidature sera adressé. 

LISTES ÉLECTORALES

Toute personne remplissant les conditions pour être électeur qui constaterait que son nom ne figure pas sur les listes électorales peut demander de faire procéder à son inscription au plus tard la veille du scrutin, le 14 mars 2022, en adressant un courriel à : elections2022@sciencespo.fr

COLLÈGES ÉLECTORAUX

Collège des chargés d’enseignement – COLLEGE C

1° Ils n’appartiennent pas aux collèges des professeurs et des maîtres de conférences ;

2° Ils assurent un enseignement, au titre de la formation initiale ou continue, d’au moins vingt- quatre heures pendant l’année universitaire en cours, y compris les ATER.

Lorsque des activités d’enseignement à l’Institut sont exercées par des membres du personnel de la Fondation nationale des sciences politiques ou par des doctorants, ceux-ci sont électeurs dans leur collège d’origine.

Au conseil de l’Institut, les cinq représentants des chargés d’enseignement sont élus dans les collèges suivants :

  • deux personnes exerçant des fonctions dans le secteur privé – COLLEGE C1 ;
  • trois personnes exerçant des fonctions dans le secteur public – COLLEGE C2.

Au conseil de la vie étudiante et de la formation, les quatre représentants des chargés d’enseignement sont élus dans les collèges suivants :

  • deux personnes exerçant des fonctions dans le secteur privé – COLLEGE C1 ;
  • deux personnes exerçant des fonctions dans le secteur public – COLLEGE C2.

ZOOM SUR

vieux ouvrages dans une bibliothèque
Andrew Le Sueur/CC

Les textes de référence

  • Le code de l’éducation, notamment ses articles L. 711-7, L. 613-1, D. 712-34 et D. 719-1 à D. 719-40 ;   
  • Le décret n° 2014-1029 du 9 septembre 2014 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du vote électronique par internet pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du personnel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et pour les élections professionnelles des maîtres des établissements d'enseignement privés des 1er et 2nd degrés sous contrat relevant du ministre chargé de l'éducation nationale ;     
  • Le décret n° 2016-24 du 18 janvier 2016 relatif à l’Institut d’études politiques de Paris, notamment ses articles 3, 4, 9, 10, 22, 24 et 31 ;     
  • Le Règlement intérieur de l’Institut d’études politiques de Paris adopté par le Conseil de direction le 14 décembre 2015 et modifié le Conseil de l’Institut du 12 octobre 2021 et du 14 décembre 2021 ;     
  • La Délibération n° 2019-053 de la Commission nationale de l’informatique et des libertés relative à la sécurité des systèmes de vote par correspondance électronique, notamment via Internet
  • La méthodologie
  • Informations légales