Élections 2024 aux Conseils de l’IEP de Paris

Le Conseil de l’Institut, le Conseil de la vie étudiante et de la formation et le Conseil scientifique de l’Institut d’études politiques (IEP) de Paris, sont renouvelés en octobre 2024, pour la totalité des collèges qui les composent, à l’exception du collège des chargés d’enseignement.

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Collèges renouvelés aux élections d’octobre 2024

Sièges à pourvoir

Scrutin du 08.10.2024 au 10.10.2024 pour le 1er tour, et du 22.10.2024 au 24.10.2024 en cas de second tour.

Au Conseil de l’Institut, 

• trois représentants des professeurs des universités et personnels assimilés (collège A) pour un mandat de quatre années, par un scrutin uninominal majoritaire à deux tours, la majorité absolue des suffrages exprimés et un nombre de voix au moins égal au quart des électeurs inscrits étant exigés pour être élu au premier tour.
• un représentant des maîtres de conférences et personnel assimilé (Collège B) pour un mandat de quatre années, par scrutin uninominal majoritaire à deux tours, la majorité absolue des suffrages exprimés et un nombre de voix au moins égal au quart des électeurs inscrits étant exigés pour être élu au premier tour.
• Huit représentants des étudiants (collège D), pour un mandat de deux années, par scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle, avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage.
• Quatre représentants du personnel (collège E), pour un mandat de quatre années, par scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle, avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage.
• Un représentant des étudiants inscrits en doctorat (collège F), pour un mandat de deux années, par scrutin uninominal majoritaire à deux tours, la majorité absolue des suffrages exprimés et un nombre de voix au moins égal au quart des électeurs inscrits étant exigés pour être élu au premier tour.

Au Conseil de la vie étudiante et de la formation,

• Trois représentants des professeurs des universités et personnels assimilés (collège A) pour un mandat de quatre années, par un scrutin uninominal majoritaire à deux tours, la majorité absolue des suffrages exprimés et un nombre de voix au moins égal au quart des électeurs inscrits étant exigés pour être élu au premier tour.
• Un représentant des maîtres de conférences et personnel assimilé (Collège B) pour un mandat de quatre années, par scrutin uninominal majoritaire à deux tours, la majorité absolue des suffrages exprimés et un nombre de voix au moins égal au quart des électeurs inscrits étant exigés pour être élu au premier tour.
• Huit représentants des étudiants (collège D) et des étudiants inscrits en doctorat (collège F), pour un mandat de deux années, par scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle, avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage.
• Deux représentants du personnel (collège E), pour un mandat de quatre années, par scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle, avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage.

Au Conseil scientifique,

• Deux représentants des professeurs des universités et personnels assimilés dans chaque structure opérationnelle (collège A) pour un mandat de quatre années, par un scrutin uninominal majoritaire à deux tours, la majorité absolue des suffrages exprimés et un nombre de voix au moins égal au quart des électeurs inscrits étant exigés pour être élu au premier tour.
• un représentant des maîtres de conférences et personnel assimilé dans chaque structure opérationnelle (Collège B) pour un mandat de quatre années, par scrutin uninominal majoritaire à deux tours, la majorité absolue des suffrages exprimés et un nombre de voix au moins égal au quart des électeurs inscrits étant exigés pour être élu au premier tour.
• Trois représentants des étudiants inscrits en doctorat (collège F), pour un mandat de deux années, par scrutin de liste à un tour, avec représentation proportionnelle au plus fort reste dans le cadre d’un collège unique, sans panachage ni vote préférentiel

Un représentant des assistants de recherche en post-doctorat (collège G), pour un mandat d’une année, par scrutin uninominal majoritaire à deux tours, la majorité absolue des suffrages exprimés et un nombre de voix au moins égal au quart des électeurs inscrits étant exigés pour être élu au premier tour.

Listes électorales 

Les listes électorales sont disponibles à partir du 17.09.2024 sur ce lien et à l’accueil des bâtiments principaux des campus.

Il est possible de faire une demande d’inscription ou de rectification sur cette liste jusqu’au 07.10.2024 en écrivant à elections@sciencespo.fr

Candidatures

Pour le 1er tour, la liste des candidatures sera communiquée au plus tard le 24.09.2024 à 12h00.

La liste des candidatures, ainsi que les professions de foi lorsqu’elles ont été fournies par les candidats, seront disponibles à partir du 25.09.2024 sur ce lien. 

En cas de 2nd tour, la liste des candidatures sera communiquée au plus tard le 14.10.2024. 

La liste des candidatures, ainsi que les professions de foi lorsqu’elles ont été fournies par les candidats, sont disponibles sur ce lien. 

Comment candidater ?

Les candidatures doivent être adressées au plus tard le 24.09.2024 à 12h00 (heure de Paris) à l’adresse électronique elections@sciencespo.fr

Un accusé de réception sera envoyé à réception. Leur ordre d’arrivée conditionne l’ordre d’affichage des candidatures.

Une déclaration de candidature est obligatoire pour chaque liste de candidats et pour chaque instance. 

Pour chaque représentant, un suppléant est élu dans les mêmes conditions que le titulaire. 

Chaque candidature doit comporter :

• une déclaration individuelle de candidature, y compris pour les suppléants, accompagnée d’une pièce justifiant son identité.
• une profession de foi, si souhaitée (feuille recto/verso au format 21 x 29,7 cm au format pdf – 2 Mo maximum)
• un logo, si souhaité (dimensions carrées au format png ou jpeg)
• un lien permettant le téléchargement d’une vidéo, si souhaitée, d’une durée maximale de 60 secondes (format des fichiers HD 1280x720 ou 1920x1080 .mp4 ou .mov)

Il convient de se référer aux modèles de document par instance. 

La campagne électorale a lieu du 30.09.2024 à 8h00 au 07.10.2024 à 21h00, et du 14.10.2024 à 12h00 au 21.10.2024 à 21h00 en cas de second tour.

Modalités de vote

Les électeurs et électrices sont invités à voter par voie électronique en se connectant à la plate-forme de vote en ligne dédiée à partir de tout ordinateur, tablette ou smartphone connecté à Internet du 08.10.2024 à 9h00 au 10.10.2024 à 17h00, heure de Paris, en se munissant de leur identifiant personnel transmis sur leur messagerie @sciencespo.fr, et du 22.10.2024 à 9h au 24.10.2024 à 17h en cas de 2nd tour.

Dépouillement et résultats

Le dépouillement se tiendra le 10.10.2024 à 17h30. Le dépouillement du second tour se tiendra le 24.10.2024 à 17h30.

Pour chacun des deux tours, le bureau de vote électronique centralisateur contrôle, avant le dépouillement, le scellement du système.

Comité consultatif électoral

Le comité consultatif électoral assiste le directeur, ou son représentant, responsable de l’organisation des élections, dans sa mission. Il comprend :

• le bureau du Conseil de l’institut : Dina Waked, Simon Cordonnier,  Inês Fontenelle, Adrien Lehman
• les co-présidents du Conseil de la vie étudiante et de la formation : Raphaël Charpentier, Cloé Artaut
• la présidente du Conseil scientifique : Florence Haegel 

Il est notamment consulté sur :

• la bonne préparation et le bon déroulement des élections ;
• les listes électorales ainsi que les listes de candidats ;
• les professions de foi ;
• les éventuelles contestations relatives à l’élection.

Pendant la période électorale, le comité consultatif électoral exerce les compétences du conseil de la vie étudiante et de la formation relatives aux conditions d’exercice des libertés politiques et syndicales et des activités culturelles. 

L’inscription sur les listes électorales et la répartition des électeurs en collèges sont effectuées sous l’autorité de cette commission, qui statue également sur les réclamations qui lui seraient adressées par les intéressés dans un délai maximum de trois semaines après la publication des listes électorales. Elle contrôle l'organisation des opérations électorales et donne un avis sur la proclamation des résultats.

Le bureau de vote électronique

Le vote électronique nécessite en outre la mise en place d’un « bureau de vote électronique » chargé de contrôler le bon déroulement du vote électronique. Il est composé d’un président désigné par le directeur, ou son représentant, un secrétaire désigné par le directeur, un délégué par liste de candidats.

Un huissier sera présent au scellement du site de vote, ainsi qu’au descellement et dépouillement.

Les textes de référence

• Le code de l’éducation, notamment ses articles L. 711-7, L. 613-1, D. 712-34 et D. 719-1 à D. 719-40 ;   
• Le décret n° 2014-1029 du 9 septembre 2014 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du vote électronique par internet pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du personnel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et pour les élections professionnelles des maîtres des établissements d'enseignement privés des 1er et 2nd degrés sous contrat relevant du ministre chargé de l'éducation nationale ;     
• Le décret n° 2016-24 du 18 janvier 2016 relatif à l’Institut d’études politiques de Paris, notamment ses articles 3, 4, 9, 10, 22, 24 et 31 ;     
• Le Règlement intérieur de l’Institut d’études politiques de Paris adopté par le Conseil de direction le 14 décembre 2015 et modifié le Conseil de l’Institut du 12 octobre 2021 et du 14 décembre 2021 ;     
• La Délibération n° 2019-053 de la Commission nationale de l’informatique et des libertés relative à la sécurité des systèmes de vote par correspondance électronique, notamment via Internet
• Décision du 13 septembre 2024 d'organisation des élections aux Conseils de l'IEP.