Droit : comment les arbitres internationaux décident-ils ?

Les arbitres internationaux prêtent régulièrement le flanc à la critique. Cette dernière se focalise ouvent sur la longueur des procédures et la problématique – largement exagérée – des conflits d’intérêts. Il convient de s’interroger sur la véritable raison qui explique la frustration croissante des usagers du système de l’arbitrage international. L’interrogation première est sans doute la suivante : comment les arbitres décident-ils ?

 

La pensée arbitrale – c’est-à-dire le raisonnement intellectuel qui sous-tend la prise de décision de l’arbitre – peut être décomposée en deux étapes. À l’occasion d’une première étape intuitive, l’arbitre fait appel à un sentiment subjectif de justice pour formuler une première décision et ainsi trancher le litige. Ce n’est que dans un second temps, à travers une étape analytique, que l’arbitre contraste sa première intuition avec les éléments pertinents au litige : le droit applicable, un contrat, un traité, l’usage, etc.

 

Est-il aujourd’hui possible de conclure que les arbitres font systématiquement prévaloir l’étape analytique sur l’étape intuitive ?  

Présentation par Eduardo Silva Romero, avocat, Dechert Paris ; enseignant, Sciences Po

 

Avec :
– Franco Ferrari, professeur, New York University
– Isabelle Michou, avocate, Herbert Smith Freehills, Paris
– Pierre Mayer, professeur émerite, Université Paris 1
– Fabien Gélinas, professeur, Université McGill

 

Modérateur : Diego P. Fernández Arroyo, professeur, Sciences Po