Travaux
2022-2023
Dans le cadre du programme clinique Justice environnementale et transition écologique (JETE) en 2021-2022, l'un des projets a donné lieu à la publication du rapport "La désobéissance civile environnementale devant les tribunaux" et l'organisation d'une table ronde organisée le 22 novembre 2022 sur le thème "Désobéissance civile et représsion de l'activisme environnemental."
Le rapport a été rédigée par trois étudiants de la Clinique de l'Ecole de Droit de Sciences Po à la demande de Greenpeace France, avec l'appui et le soutien de Greenpeace France et l'encadrement de leus tuteurs, Aurélien Bouayad et Camille Fromentin. Lire le rapport (PDF, 852Ko).
2021-2022
Publication de la contribution "Pour une nouvelle gouvernance des algues vertes en Bretagne : Penser le système agro-alimentaire dans son ensemble" dans le cadre de la clinique Justice environnementale et transition écologique. Ce projet débuté en septembre 2021 se poursuit avec une nouvelle équipe d'étudiantes en 2022-2023. Rapport rédigé par Dylan Chiasson, Jémilie Jaffart et Olivia Torres a été dirigé par le Professeur David Kanter, Professeur à l'Université de New York. Lire le rapport (PDF 3,72 Mo).
Publication du rapport "Droit au séjour et problèmatiques de santé des ressortissants géorgiens" avec l'Association Habitat-Cité dans le cadre de la clinique Migrations. Ce projet débuté en septembre 2021 se poursuit avec une nouvelle équipe d'étudiantes en 2022-2023. Rapport rédigé par Léa Barjon et Isabella Meltz et dirigé par Kristina Gancarova. Lire le rapport (PDF 1,29 Mo).
2020-2021
Publication du rapport "La promotion de l'usage du vélo par des leviers juridiques et institutionnels dans la Métropole du Grand Paris" avec l'Association Paris en Selle dans le cadre de la clinique JETE. Ce projet débuté en septembre 2020 se poursuit avec une nouvelle équipe d'étudiantes en 2021-2022. Rapport rédigé par Camille Dodigny et Maëlle Jeanty et dirigé par Anaïs Morin Guerry. Lire le rapport (PDF 2.48 Mo).
Publication du rapport "L'impact de la crise Covid-19 sur l'accès à l'eau et l'assainissement dans les squats et bidonvilles en France" avec l'ONG Coalition Eau dans le cadre de la clinique HEDG. Ce projet débuté en 2019 a obtenu le Prix Anthony Mainguené 2020. Lire le rapport.
Principes directeurs relatifs à la labellisation et à l’information du consommateur sur le bien-être animal
Publication de l’association InfoTrack (anciennement projet "Labelliser le bien-être animal" de la Clinique de l’École de droit de Sciences Po qui a obtenu le Prix Anthony Mainguené 2018. Lire les principes directeurs.
2019-2020
Le droit humain à l'eau et à l'assainissement des femmes sans-abri et migrantes à Paris
Rapport d'étude co-écrit par les étudiantes du programme HEDG en partenariat avec Coalition Eau. Le projet Coalition Eau a obtenu le Prix Anthony Mainguené 2019-2020. Lire le rapport.
2018-2019
Le principe de garantie humaine du numérique en santé
Article publié dans la revue POLÉTHIS suite au projet de recherche du même nom, réalisé par les étudiantes du programme RISE en partenariat avec l'Espace Éthique d'Ile-de-France. Lire l'article (page 27).
Étude sur la contribution de la RSE à l’égalité entre les femmes et les hommes dans la conduite des entreprises à l’international (état des lieux et recommandations)
Étude réalisée par les étudiants du programme RISE en coordination avec France Stratégie agissant en tant que Secrétariat permanent de la Plateforme RSE auprès du Premier Ministre. Lire le rapport.
Les ressortissantsTchétchènes à l'épreuve du régime d'asile européen
Rapport réalisé par les étudiants du programme Migrations en partenariat avec Habitat-Cité. Lire le rapport.
Les enjeux éthiques de la justice prédictive
Livre blanc issu de travaux menés durant un an par des étudiants de la Clinique de l'École de droit de Sciences Po en étroite collaboration avec la legaltech Predictice et avec le cabinet d'avocats d'affaires Taylor Wessing. Lire le livre blanc.
La concurrence des normativités au coeur de la labellisation du bien-être animal
Article publié dans la Revue internationale de droit économique (2018/3 (t. XXXII), pages 369 à 392). Lire l'article en ligne.
2017-2018
Assignation à résidence des étrangers faisant l'objet d'une interdiction du territoire français ou d'un arrêté d'expulsion
Article rédigé par Héloïse Ruel, Marie-Fleur Simmet et Barbora Slaba (sous la direction de Christophe Pouly, chargé d'enseignement) et publié dans la revue Constitutions (DALLOZ, 19 juillet 2018, page 140). Lire l'article (PDF 190,32 Ko).
Enjeux juridiques de l'intelligence artificielle
Rapport commandité par ThinkH+, groupe de réflexion sur les enjeux juridiques du transhumanisme et de l’intelligence artificielle, à la Clinique de l’École de Droit de Sciences Po, programme pédagogique articulé autour d'une mission d'intérêt public auprès des communautés et de recherche scientifique. Lire l'esquisse du rapport final (PDF 1,31 Mo).
2016-2017
Quelle régulation face au phénomène des poursuites-baillons en France ?
Rapport de recherche réalisé par Sandrine Fontaine, Simon Savry-Cattan et Cécile Villetelle. Lire le rapport final (PDF 1,14 Mo).
Le droit à la santé en Côté d'Ivoire : État des lieux
Rapport conjoint de Human Dignity, du Mouvement Ivoirien des Droits Humains et du programme HEDG de la Clinique de l’École de Droit de Sciences Po. Lire le rapport complet (PDF 1,64 Mo).
2015-2016
L'implication citoyenne directe et intermédiée au sein des projets participatifs de production d'énergie renouvelable - Formes de gouvernance et modalités juridiques
Étude issue d'un projet RISE de la Clinique de l'École de droit de Sciences Po mené en partenariat avec Energie Partagée Investissement. Cette étude a été dirigée par Anaïs Guerry et Jean-Eric Paraiso et rédigée par Nora Scherer, Mael M'Baye et Silvia Ainio. Lire l'étude (PDF 1,87 Mo).
Guide sur l’accès à l’information et à la participation d’organisations non gouvernementales dans l’arbitrage d’investissement (notamment en tant qu’amicus curiae)
Projet mené en collaboration avec des avocats du cabinet White & Case LLP. Lire le rapport (PDF 517 Ko).
L'innovation dans la profession d'avocat
Projet mené avec l'Incubateur du Barreau de Paris. Lire le rapport (PDF, 550Ko).
2014-2015
L'effet de la rétention administrative sur les parcours migratoires : une illusion ?
Projet mené avec France terre d'asile. Lire le rapport (PDF, 704 Ko).
Privatisation et droit à l'éducation
Projet mené avec le Global Initiative for Economic, Social and Cultural Rights et Action Aid. Lire le rapport (PDF 1,17Mo). Lire le communiqué de presse (PDF 184 Ko).
La pratique des Etudes d'impact en matière des Droits de l'Homme (HRIA)
Projet mené avec le Human Rights Institute et du Vale Center for Sustainable International Investment de la Columbia Law School. Lire le rapport (PDF, 755Ko).
2013-2014
Entreprises et droits de l'homme, réflexion sur la responsabilité juridique des multinationales
Projets menés avec Amnesty International. Lire le rapport (PDF, 1.6 Mo).
Écocide
Projet en partenariat avec la Mission Droit et Justice et l'Université de Versailles. Lire le rapport (PDF, 896 Ko).
"Fermes Héraklès"
Projet en partenariat avec Relufa, Greenpeace, Save Wild Life, Struggle to Economize the Future (SEFE), Oakland Institute and Wilmer Hale. Lire le rapport (PDF, 737 Ko).
Projet RISE sur la force contraignante des engagements RSE et leur contractualisation
Lire le rapport de juin 2014 (PDF, 285 Ko)
Lire le mémo sur le Sénégal (PDF, 803 Ko)
Lire le mémo sur l'Afrique du Sud (137Ko)
Lire le mémo sur l'Algérie (222 Ko)
HISTORIQUE DES PROJETS RISE ET HEDG
Projets menés en 2013-2014 (PDF, 40,09 Ko)
Projets HEDG menés en 2012-2013 (PDF 19,87 Ko)
