Travaux

2018-2019

Étude réalisée par les étudiants du programme responsabilité et innovation sociale des entreprises (RISE) en coordination avec France Stratégie agissant en tant que Secrétariat permanent de la Plateforme RSE auprès du Premier Ministre

Intitulé : Étude sur la contribution de la RSE à l’égalité entre les femmes et les hommes dans la conduite des entreprises à l’international (état des lieux et recommandations).

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Rapport réalisé par les étudiants du programme Migrations en partenariat avec Habitat-Cité.

Intitulé : Les ressortissantsTchétchènes à l'épreuve du régime d'asile européen.

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Livre blanc issu de travaux menés durant un an par des étudiants de la Clinique de l'École de droit de Sciences Po en étroite collaboration avec la legaltech Predictice et avec le cabinet d'avocats d'affaires Taylor Wessing

Intitulé : Les enjeux éthiques de la justice prédictive

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Article publié dans la revue internationale de droit économique (2018/3 (t. XXXII), Pages 369 à 392) 

Intitulé : La concurrence des normativités au coeur de la labellisation du bien-être animal

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2017-2018

Article rédigé par Héloïse Ruel, Marie-Fleur Simmet et Barbora Slaba (sous la direction de Christophe Pouly, chargé d'enseignement) et publié dans la revue Constitutions (DALLOZ, 19 juillet 2018, page 140) 

Intitulé : Assignation à résidence des étrangers faisant l'objet d'une interdiction du territoire français ou d'un arrêté d'expulsion

Lire l'article (PDF, 190,32 Ko)

Rapport commandité par ThinkH+, groupe de réflexion sur les enjeux juridiques du transhumanisme et de l’intelligence artificielle, à la Clinique de l’École de Droit de Sciences Po, programme pédagogique articulé autour d'une mission d'intérêt public auprès des communautés et de recherche scientifique

Intitulé : Enjeux juridiques de l'intelligence artificielle

Lire l'esquisse du rapport final (PDF, 1,31 Mo)

2016-2017

Rapport de recherche réalisé par Sandrine Fontaine, Simon Savry-Cattan et Cécile Villetelle dans le cadre de la Clinique de l’École de Droit de Sciences Po

Intitulé : Quelle régulation face au phénomène des poursuites-baillons en France ?

Lire le rapport final (PDF, 1,14 Mo)

Rapport conjoint de Human Dignity, du Mouvement Ivoirien des Droits Humains et du programme Human Rights, Economic Development and Globalization de la Clinique de l’École de Droit de Sciences Po

Intitulé : Le droit à la santé en Côté d'Ivoire : État des lieux

Lire le rapport complet (PDF, 1,64 Mo)

2015-2016

Étude issue d'un projet RISE de la Clinique de l'École de droit de Sciences Po mené en partenariat avec Energie Partagée Investissement

Intitulé : L'implication citoyenne directe et intermédiée au sein des projets participatifs de production d'énergie renouvelable - Formes de gouvernance et modalités juridiques.

Cette étude a été dirigée par Anaïs Guerry et Jean-Eric Paraiso et rédigée par Nora Scherer, Mael M'Baye et Silvia Ainio. 

Lire l'étude (PDF, 1,87 Mo)

Projet mené en collaboration avec des avocats du cabinet White & Case LLP

Intitulé : Guide sur l’accès à l’information et à la participation d’organisations non gouvernementales dans l’arbitrage d’investissement (notamment en tant qu’amicus curiae)

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Projet mené avec l'Incubateur du Barreau de Paris

Intitulé : L'innovation dans la profession d'avocat

Lire le rapport (PDF, 550Ko)

2014-2015

Projet mené avec France terre d'asile

Intitulé : L'effet de la rétention administrative sur les parcours migratoires : une illusion ?

Lire le rapport (PDF, 704 Ko)

Projet mené avec le Global Initiative for Economic, Social and Cultural Rights et Action Aid

Intitulé : Privatisation et droit à l'éducation

Lire le rapport (PDF 1,17Mo)
Lire le communiqué de presse (PDF 184 Ko)

Projet mené avec le Human Rights Institute et du Vale Center for Sustainable International Investment de la Columbia Law School

Intitulé : La pratique des Etudes d'impact en matière des Droits de l'Homme (HRIA)

Lire le rapport (PDF, 755Ko)

2013-2014

Projets menés avec Amnesty International

Intitulé : Entreprises et droits de l'homme, réflexion sur la responsabilité juridique des multinationales.

Lire le rapport (PDF, 1.6 Mo).

Projet en partenariat avec la Mission Droit et Justice et l'Université de Versailles

Intitulé : Projet Écocide

Lire le rapport (PDF, 896 Ko)

Projet en partenariat avec Relufa, Greenpeace, Save Wild Life, Struggle to Economize the Future (SEFE), Oakland Institute and Wilmer Hale 

Intitulé : Projet "Fermes Héraklès"

Lire le rapport (PDF, 737 Ko)

Projet RISE sur la force contraignante des engagements RSE et leur contractualisation 

Lire le rapport de juin 2014 (PDF, 285 Ko)
Lire le mémo sur le Sénégal (PDF, 803 Ko)
Lire le mémo sur l'Afrique du Sud (137Ko)
Lire le mémo sur l'Algérie (222 Ko)

Historiques des projets RISE et HEDG

Liste des projets menés en 2013-2014 (PDF, 40,09 Ko)
Liste des projets HEDG menés en 2012-2013 (PDF 19,87 Ko)

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