La clinique : Human rights, economic development and globalization (HEDG)

L’éducation complète à la sexualité (ECS) est le terme international désignant un enseignement fondé sur des programmes scolaires qui fournit aux enfants et aux jeunes les connaissances, les compétences et les valeurs nécessaires pour la quête de santé, de bien-être et de dignité ; de développer des relations sociales et sexuelles respectueuses ; et de comprendre et garantir la protection de leurs droits tout au long de leur vie. Le droit à l’ECS découle d’une combinaison des droits à l’éducation, à la santé, à l’information, à la science, à la non-discrimination et à la liberté d’expression.

Les conséquences, en termes de droits humains, d’une éducation à la sexualité insuffisante sont graves : les enfants sont privés d’informations vitales en ce qui concerne leur corps, leur santé, leurs identités et leurs droits, y compris des informations essentielles sur la discrimination, le consentement et les relations saines. Les enfants dont les droits sont déjà menacés par des discriminations structurelles, notamment les filles et les enfants LGBT, sont touchés de manière disproportionnée. Les attaques à l’encontre de l’ECS ont également un impact néfaste sur les parents, les enseignants et la société civile, y compris les défenseurs des droits des femmes, des droits des personnes LGBT+ et des droits de l’enfant.

Des dirigeants autoritaires et populistes à travers le monde s’attaquent au droit des enfants à l’ECS à des fins politiques. Soutenus par des activistes déterminés, bien financés et organisés qui s’érigent contre ces droits, des responsables politiques et des autorités dans de nombreux pays et régions ainsi qu’au sein d’instances multilatérales utilisent la désinformation et la censure pour affaiblir, puis finalement interdire l’enseignement d’un programme d’éducation à la sexualité fondé sur les droits humains. Ces actions s’inscrivent dans des mouvements plus larges se réclamant de la « pro-famille », des « droits parentaux », de la soi-disant « moralité publique » et de l’« anti-genre ». La mobilisation contre l’ECS est devenue un élément récurrent de l’arsenal autoritaire dans divers contextes et coïncide avec des attaques plus larges contre la société civile, l’État de droit et la séparation des pouvoirs.

Human Rights Watch constitue depuis des années un corpus de recherches sur les conséquences, en matière de droits humains, d’une éducation à la sexualité inadéquate. Ces projets, spécifiques à certains pays ou thématiques, ont eu un impact individuel et significatif. Ils ont également mis en évidence la montée en puissance d’un mouvement d’opposition mondial qui prétend « protéger » les enfants tout en sapant l’ECS et en privant les enfants des informations et des outils dont ils ont besoin pour un développement sûr et complet. 

Cette année, un nouveau projet mondial est lancé. Il s'appuiera sur un travail déjà existant sur la question, et contribuera à renforcer l’attention et la visibilité accordées à l’ECS, comme décrit ci-dessous. L’objectif du projet est de contribuer à donner de la visibilité et à attirer l’attention du public sur les recherches menées par l’UNESCO au niveau national concernant le droit à l’ECS dans le monde, dans un contexte où l’organisation fait face à des réductions de financement et à des attaques de la part de l’administration Trump.

En s’appuyant sur le travail réalisé par une stagiaire en droits de l’enfant en juillet et août 2025, les étudiants utiliseront un ensemble d’indicateurs de droits humains pour examiner les efforts déployés par environ 100 pays en matière d’ECS au niveau national. La stagiaire a élaboré une liste préliminaire d’indicateurs ainsi qu’un modèle d’évaluation. Ce modèle sera examiné, discuté et affiné si nécessaire, puis les étudiants analyseront les profils de l’UNESCO concernant environ 100 pays afin d’évaluer leurs efforts globaux en matière d’ECS. Human Rights Watch publiera cette analyse en ligne sous la forme d’un indice interactif (à l’instar de l’indice interactif sur les adolescentes enceintes et parents en Afrique et de l’indice sur les châtiments corporels au Moyen-Orient et en Afrique du Nord), offrant un aperçu complet de l’état du droit à l’ECS à l’échelle mondiale.

La première partie du projet consiste à finaliser la base de données regroupant tous les pays et les indicateurs issus de l’enquête de l’UNESCO, à l’aide de tableaux, et à attribuer une valeur quantifiable à chaque indicateur afin d’établir un score. La seconde partie du projet vise à visualiser l’indice à l’aide de cartes et d’autres outils, tout en développant une campagne de plaidoyer et de relations publiques.

• Partenaire : Human Rights Watch 
• Tutrice : Dorcas GOABGA 

Malgré l’interdiction de l’utilisation de nombreux pesticides dangereux sur son territoire, l’Union européenne continue d’autoriser la production et l’exportation de ces mêmes substances vers des pays tiers, principalement vers des pays du Sud global. Cette incohérence réglementaire a contribué à l’exportation à grande échelle de substances chimiques reconnues comme nocives pour la santé humaine et l’environnement. Bien que la Commission européenne se soit engagée, dans sa Stratégie pour la durabilité dans le domaine des produits chimiques adoptée en 2020, à mettre fin à ces exportations, aucune mesure réglementaire ou législative concrète n’a été adoptée à ce jour. Il en résulte un décalage significatif entre les normes internes de l’Union européenne et ses pratiques externes.

Depuis 2019, une coalition d’organisations non gouvernementales européennes (la End Toxic Pesticide Trade Coalition), réunissant notamment ActionAid, le Veblen Institute, PAN Europe, Public Eye et Corporate Europe Observatory, est activement engagée dans des actions de plaidoyer politique visant à combler cette lacune réglementaire. Dans le cadre de cet effort plus large, la coalition souhaite désormais examiner si, et comment, des actions contentieuses au niveau européen et, le cas échéant, international pourraient être envisagées afin de contester la politique actuelle de l’Union européenne en matière d’exportation.

Le principal résultat attendu du projet est l’élaboration d’un rapport de recherche identifiant et évaluant les voies juridiques les plus susceptibles d’aboutir. Les étudiants analysent si le droit de l’Union européenne existant, en particulier dans les domaines de la santé publique, de la protection de l’environnement, de la sécurité alimentaire et du commerce, peut être mobilisé pour contester la légalité ou la cohérence du régime européen d’exportation. Le projet examine également des voies complémentaires fondées sur le droit international et les droits humains, notamment à travers le recours à des mécanismes onusiens, lorsque ceux-ci sont susceptibles de renforcer des stratégies contentieuses ou de plaidoyer.

• Partenaire : ActionAid and Veblen Institute
• Tuteur :  Gabriel Araujo 

Le paysage juridique international est actuellement en pleine transformation avec l'introduction de multiples procédures consultatives sur le changement climatique. D'ici juillet 2025, la Cour internationale de Justice (CIJ), le Tribunal international du droit de la mer (TIDM) et la Cour interaméricaine des droits de l'homme (CIDH) auront tous rendu des avis consultatifs marquants sur les obligations des États au titre du droit international et des droits humains dans le contexte de la crise climatique. Ces avis consultatifs servent déjà de guide aux États en matière d'interprétation du changement climatique et leur valeur normative devrait encore s'accroître dans les années à venir, transformant les décisions juridiques internationales en politiques climatiques nationales et régionales concrètes. Par ailleurs, un quatrième avis consultatif devrait être rendu par la Cour africaine des droits de l'homme et des peuples (CADHP) dans l'année à venir, renforçant ainsi le cadre normatif relatif aux obligations climatiques des États.

En parallèle, la société civile, et notamment les mouvements de jeunesse, se mobilise de plus en plus pour saisir les tribunaux et demander des comptes aux États pour leur inaction climatique. Les avis consultatifs rendus par les différentes juridictions internationales ont permis une compréhension globale et une explication de la coexistence de nombreux traités existants relatifs à l'environnement et à la biodiversité, tels que l'Accord de Paris, la Convention sur la diversité biologique, l'Accord BBNJ et des instruments régionaux comme l'Accord d'Escazú, qui souffrent souvent d'un manque de mécanismes d'application, de clarté juridique ou d'une interprétation trop vague. Ce faisant, les juridictions ont fourni une base solide pour déterminer les obligations juridiques existantes des États, tout en incitant à réinterpréter et à renforcer la mise en œuvre des accords internationaux sur le climat et l'environnement et en créant un terrain fertile pour l'élaboration de nouveaux arguments en faveur de la protection du climat.

Le Mouvement mondial des jeunes pour la justice climatique (WYCJ) est un mouvement mondial mené par des jeunes qui a porté le défi du changement climatique devant la plus haute juridiction du monde, la Cour internationale de Justice (CIJ). Le WYCJ a joué un rôle central dans le succès de la campagne ayant abouti à l'avis consultatif de la CIJ. Ils ont mobilisé des jeunes en Afrique, en Asie, en Europe, en Amérique latine, dans les Caraïbes et dans le Pacifique, et ont collaboré avec la société civile pour soutenir la participation des États et du public à ce processus historique, qui aboutira aux audiences de la CIJAO en décembre 2024. Alors que le processus entre dans sa phase suivante, l'attention se porte sur la mise en œuvre et l'impact des avis consultatifs de la CIJ, de la Cour interaméricaine des droits de l'homme et du Tribunal international du droit de la mer. WYCJ s'efforce de garantir que les initiatives et les processus destinés aux jeunes restent au cœur du processus grâce au plaidoyer, au renforcement des capacités, à la diffusion d'expériences et à des actions contentieuses stratégiques. Le dernier rapport du PNUE avertissant que les politiques actuelles pourraient entraîner une hausse de 3,1 °C, les conséquences pour les communautés vulnérables, et en particulier pour les jeunes, sont dramatiques. WYCJ continue de plaider pour la responsabilisation et l'action, afin de garantir le respect des obligations juridiques internationales.

Dans ce contexte d'évolution rapide, le projet cherche à déterminer l'impact potentiel des avis consultatifs sur trois juridictions : le Chili, le Brésil et la France. Les étudiants seront invités à analyser les cadres juridiques et politiques nationaux, à déterminer dans quelle mesure ces cadres respectent les obligations internationales telles que précisées par les avis consultatifs, et à explorer comment ces avis consultatifs, actuels et futurs, peuvent catalyser l'action climatique, dans le cadre du plaidoyer national, des contentieux stratégiques liés au climat et des négociations internationales. En collaboration avec l'organisation partenaire, ils examineront dans quelle mesure ces avis consultatifs sur le changement climatique peuvent servir de fondement juridique à des contentieux stratégiques menés par des jeunes dans les juridictions sélectionnées, ainsi que la faisabilité et les risques associés à de telles actions.

• Partenaire : World's Youth for Climate Justice
• Tuteur : Christos Zois 

Depuis 2022, les pollutions aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS) ont émergé comme un enjeu majeur de santé publique et de protection de l’environnement en France, mettant en lumière un retard significatif par rapport aux États-Unis. Utilisées depuis plusieurs décennies dans de nombreux produits du quotidien, ces substances chimiques fluorées, qualifiées de « polluants éternels » en raison de leur extrême persistance, contaminent durablement l’eau, les sols, l’air et la chaîne alimentaire. Présentes dans l’organisme de l’ensemble de la population française, les PFAS sont associées à des risques sanitaires graves, notamment en tant que perturbateurs endocriniens.

Depuis plusieurs années, l’association Notre Affaire à Tous mène un travail approfondi sur les PFAS, en partenariat avec des associations de riverain·es du sud de Lyon et des acteurs de la santé publique. Ces actions se sont d’abord concentrées sur l’urgence de la situation : le contrôle des rejets industriels, la mise en cause de la responsabilité des pollueurs et la nécessité d’un encadrement réglementaire plus ambitieux.

Toutefois, au fil de ces travaux, une question centrale s’est imposée : celle de l’attitude et de la responsabilité des pouvoirs publics, tant au niveau territorial (agences régionales de santé, DREAL, préfectures) que national, face à un phénomène de pollution pourtant documenté de longue date. En 2025, cette problématique a notamment été portée au niveau international, notamment des Nations Unis. 

Dans la continuité, ce projet vise à consacrer un travail approfondi à l’analyse de la responsabilité des autorités publiques dans la gestion de ce scandale sanitaire et environnemental. L’objectif est d’interroger le rôle de l’État en tant que régulateur des activités économiques et garant de la protection de la ressource en eau et de la santé publique, à travers l’élaboration d’un rapport destiné à nourrir le débat public.

• Partenaire : Notre Affaire à Tous (NAAT)
• Tutrice : Philippine Garrigue 

Ce projet vise à approfondir la compréhension du droit à l'éducation en contribuant à la création d'une base de données jurisprudentielles de l'UNESCO dédiée à ce droit. 

Dans le cadre de ce projet, les étudiants participent activement à la collecte et à l'analyse des décisions de justice relatives au droit à l'éducation. Leurs travaux portent sur les régions Europe et Amérique du Nord (ENA) et Asie-Pacifique (APA), et couvrent la jurisprudence à tous les niveaux d'enseignement, du primaire au supérieur. En examinant les décisions des tribunaux nationaux et régionaux, les étudiants évaluent la manière dont le droit à l'éducation est interprété, appliqué et mis en œuvre dans différents contextes juridiques. 

Au cours du premier semestre, les étudiants alimentent la base de données avec la jurisprudence pertinente, réalisent des analyses juridiques et identifient les tendances et les schémas émergents dans le raisonnement judiciaire. Le second semestre s'appuie sur ces acquis et se concentre sur la rédaction et la synthèse des résultats, incluant des perspectives interrégionales et des observations thématiques. 

L'objectif final du projet est de soutenir la création d'une base de données jurisprudentielles mondiale sur le droit à l'éducation, pilotée par l'UNESCO en partenariat avec de nombreuses universités à travers le monde. En ancrant cette initiative mondiale dans une recherche juridique comparative rigoureuse, le projet contribue à transformer le droit à l'éducation d'un engagement normatif en une réalité concrète et exécutoire.

• Partenaire : United Nations Educational, Scientific and Cultural Organization (UNESCO)
• Tutrice : Margaret Harris 

Ce projet, en lien avec Ghett-Up, une association de Seine-Saint-Denis qui donne la parole aux jeunes issus des classes populaires et racisés, vise à étudier comment le changement climatique peut contribuer à la précarité du logement et aggraver les problèmes existants dans ces communautés. Le projet se concentrera sur le quartier Gabriel Péri à Saint-Denis (93200).

Ghett-Up propose aux étudiants des ateliers en présentiel pour les familiariser avec l'association, ses méthodologies de recherche et la conduite d'études participatives. Lors de la première phase, les étudiants vont mener des recherches et des analyses juridiques, notamment sur les droits et la manière dont le problème du logement insalubre est abordé dans la jurisprudence européenne. La phase suivante du projet consistera en des entretiens avec des représentants de l'État, des universitaires, des experts, ainsi qu'avec des associations locales actives en Seine-Saint-Denis et des habitants du quartier Gabriel Péri. Ces résultats, ainsi que l'analyse juridique, seront présentés dans un rapport qui servira de base à un plaidoyer citoyen et à la sensibilisation de la communauté aux injustices climatiques et à la problématique du logement insalubre en Seine-Saint-Denis.

• Partenaire : GHETT'UP
• Tutrice : Hina Fathima

Ce projet s’inscrit dans un contexte global marqué par la restriction croissante des espaces civiques et la criminalisation des défenseurs des droits humains et de l’environnement. Alors que l’Agence Française de Développement (AFD), Proparco et Expertise France jouent un rôle de plus en plus central dans la diplomatie économique française, leurs interventions dans des contextes autoritaires soulèvent des interrogations majeures quant au respect de l’obligation de « ne pas nuire » aux droits humains.

Porté en partenariat avec le CCFD-Terre Solidaire, le projet vise à analyser les pratiques et cadres juridiques encadrant les politiques de développement de l’AFD et de ses filiales dans des pays caractérisés par des dynamiques répressives. Il s’agit d’évaluer dans quelle mesure ces acteurs publics prennent en compte les risques de violations des droits fondamentaux, en particulier ceux affectant les défenseurs des droits humains et de l’environnement, et d’examiner l’existence — ou l’absence — de mécanismes effectifs de devoir de vigilance applicables aux acteurs publics.

Tout au long de l’année universitaire 2025–2026, les étudiants mèneront des recherches juridiques et analytiques sur les cadres normatifs existants et sur des situations concrètes impliquant des projets de développement menés dans des contextes sensibles. Ces travaux permettront d’éclairer les enjeux juridiques et opérationnels liés à l’action des acteurs publics du développement et d’alimenter une réflexion plus large sur les conditions d’un devoir de vigilance adapté à ces acteurs.

• Partenaire : CCFD-Terre Solidaire
• Tutrice : Dorothea Boettcher 

Dans les zones de conflit où l'on trouve des ressources minières, les groupes armés financent des crimes internationaux grâce à leur extraction illégale, nécessaire à la production de batteries, de panneaux solaires et d'électronique grand public. Les revenus tirés de ces mines alimentent directement les crimes de guerre, notamment les massacres, les violences sexuelles et les déplacements forcés de populations.

Malgré le renforcement des obligations réglementaires, les acteurs de la chaîne d'approvisionnement minière – y compris les négociants internationaux de matières premières et les entreprises technologiques en aval – continuent de tirer profit de ce commerce dans les zones de conflit et de le faciliter. Par le biais d'achats, de financements ou d'un approvisionnement négligent, nombre de ces acteurs échappent à toute responsabilité juridique. Les communautés lésées par l'extraction minière liée aux conflits ont rarement accès à des réparations ou à des recours.

Ce projet vise à examiner comment les profits illicites issus de chaînes d'approvisionnement liées à des atrocités peuvent être gelés, saisis et confisqués, puis réorientés vers une justice réparatrice. En liant le recouvrement des avoirs aux réparations communautaires, le projet comble une lacune essentielle à l'intersection de la responsabilité des entreprises, du financement des conflits et de la justice transitionnelle.

Ce projet est divisé en trois phases. Dans un premier temps, les étudiants identifieront les étapes génératrices de profits de la chaîne d'approvisionnement minière dans une zone de conflit spécifique, contrôlée à la source par des groupes armés. Ils recenseront les acteurs, les violations des droits humains et les revenus illicites. Dans un second temps, ils se concentreront sur l'analyse juridique et évalueront les mécanismes applicables en vertu du droit national, notamment la responsabilité civile délictuelle, le devoir de vigilance, les mécanismes de recouvrement d'avoirs et les cadres internationaux, à travers une analyse de la jurisprudence, afin d'identifier les meilleures options contentieuses. Enfin, à partir de cette analyse factuelle et juridique, ils rédigeront un mémoire juridique demandant que les profits des entreprises liés au conflit soient réorientés vers des réparations communautaires.

• Partenaire : LexCollective 
• Tutrice : Gabrielle Genser and Pierre Farcot