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La clinique : Migrations

Le programme Migrations permet aux étudiants de s’adjoindre aux activités d'associations de soutien aux migrants dans le domaine de l'assistance et de la recherche juridique.

Avec l’intensification des conflits au Moyen-Orient, les migrants font face à une crise d’accueil dans les Etats-membres de l’Union européenne sans précédent. Alors que se multiplient les débats et les réformes sur la gestion des "flux migratoires" et la lutte contre l’immigration irrégulière, des initiatives associatives, citoyennes et étudiantes tentent d’apporter des réponses aux multiples "frontières" de ces vies à la recherche d’un accueil.

Équipe pédagogique

La clinique Migrations est enseignée en français et coordonnée par : 

  • Camille Escullié, enseignante
  • Nicolas Hervieu, enseignant
  • Bastien Charaudeau Santomauro, coordinateur de la Clinique Migrations
  • Adrien Cabantous, assistant de coordination et tuteur 
  • Vincent Chetail, enseignant du cours co-requis 
  • Jill Alpes, tutrice
  • Louise-Anne Baudrier, tutrice 
  • Anne-Laure Lacoste, tutrice
  • Etienne Margaillan, tuteur 
  • Maëlys Renoux San Millan, tutrice  

Le programme Migrations, comme les autres programmes de la Clinique, est une formation intensive à la fois théorique et pratique répartie sur deux semestres, comprenant 24h de cours enseigné par Camille Escullié et Nicolas Hervieu et au minimum, une demi-journée par semaine de travail de terrain. Le cours clinique aborde de nombreuses thématiques du droit des étrangers et associe de nombreux intervenants extérieurs, hauts fonctionnaires, magistrats, universitaires et associatifs. Le travail de terrain consiste en la réalisation d'un projet par équipe de 2 ou 3 étudiants, en collaboration avec un des partenaires de la clinique, et sous la supervision des tuteurs et tutrices.

Ce programme est ouvert aux étudiants de deuxième année du Master Droit économique et de première année des masters de la PSIA (Paris School of International Affairs). Le développement des curriculums et l'encadrement pédagogique de Migrations est placé sous la supervision des Professeurs Jeremy Perelman et Horatia Muir-Watt, ainsi que de Bastien Charaudeau Santomauro. 

Le programme Migrations s'articule ainsi à la fois comme une initiative de soutien à des associations de terrain, comme un espace pédagogique de réflexion critique, et comme un laboratoire de recherche appliquée ayant pour objectif de contribuer aux débats en cours et de soutenir des actions de plaidoyer.

  • Étude menée sous la direction du Dr Charles Gosme au sein du Programme Denizen, prédécesseur du programme Migrations, en partenariat avec France Terre d'Asile.

Consulter la première étude empirique issue de la collaboration entre la Clinique et France terre d'asile, qui examine l'effet dissuasif de la rétention administrative sur les parcours migratoires (PDF, 703 Ko).

  • Étude sur le contrôle juridictionnel et l’accès au juge en zone d’attente a reçu le Prix et le soutien de la Fondation Antony Mainguené. Elle s’appuie sur 80 comptes rendus d’observations d’audiences, réalisées au tribunal de grande instance de Bobigny, à la cour d’appel de Paris et au tribunal administratif de Paris, afin de relever des tendances concernant les conditions d’audiences, leur déroulement et les conditions d’exercice des droits.

Consulter le rapport "Privation de liberté en zone d’attente : Les maintenus face à la justice" (PDF, 1.05Mo)

Pour toute question concernant spécifiquement le programme Migrations de la Clinique, veuillez vous adresser à son coordinateur: Bastien Charaudeau Santomauro. 

Projets 2025-2026

 

  • Partenaire : Fondation de l'Armée du Salut (FAS)
  • Tutrice : Louise-Anne Baudrier

L'ASSFAM est une association qui intervient au niveau national pour soutenir et accompagner les personnes étrangères. Des permanences sont organisées à Paris pour orienter et aider les personnes orientées par la Mairie de Paris. Dans le cadre du projet de la Clinique, les étudiantes participent aux permanences aux côtés d'une assistante sociale et apportent un appui sur des recherches ou des pistes permettant d'accompagner les personnes reçues. Elles sont également chargées de rédiger des fiches à destination des travailleurs sociaux sur des problématiques spécifiques rencontrées par l'ASSFAM.

  • Partenaire : ASSFAM GROUPE SOS SOLIDARITES
  • Tutrice : Anne-Laure Lacoste 

Les politiques d’externalisation des frontières consistent à déléguer, par différents moyens, les prérogatives de « gestion migratoire » à des États tiers, dans le but de limiter les arrivées de personnes étrangères sur le territoire européen. Elles prennent diverses formes : arrangements bilatéraux informels entre un État membre et un État tiers, accords officiels entre l’Union européenne et un ou plusieurs États tiers, déploiement d’agents de Frontex, etc. Ces politiques ne sont pas nouvelles mais connaissent, depuis quelques années, un essor sans précédent.

L’objectif de ce projet est de dresser une cartographie des initiatives menées par la France ou l’Union européenne en matière d’externalisation, présentée dans un outil susceptible d’être mis à jour et enrichi ultérieurement. Il s’agit également d’identifier des pistes d’exploitation de ces informations dans une perspective de plaidoyer : repérer les leviers mobilisables et proposer une application concrète, telles que la diffusion d’une note de plaidoyer sur un projet d’externalisation ou une présentation lors d’un rendez-vous avec un décideur.

  • Partenaire : CCFD-Terre Solidaire
  • Tuteur : Adrien Cabantous

L'association Avocats Sans Frontières (ASF) contribue à faire respecter les droits fondamentaux à travers le monde, et agit notamment dans la région euro-méditerranéenne. Alors que le nouveau Pacte européen sur l’asile et l’immigration et la Directive Retour soulèvent de fortes inquiétudes en matière de droits humains, ce projet vise à analyser les tensions entre ces mesures et le cadre européen anti-discrimination, avec un focus sur le rôle attribué à la Tunisie dans les politiques d’externalisation. 

Les étudiants mèneront une analyse juridique comparative, identifierons d’éventuels conflits normatifs et proposeront des pistes de contentieux stratégique. Une mission en Tunisie, réalisée avec la Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de Tunis, permettra de compléter la recherche par des entretiens et observations de terrain. Le projet inclut également la production d’outils de plaidoyer ainsi que l’organisation d’événements, afin de documenter les formes de racisme structurel dans les politiques migratoires européennes.

  • Partenaire : Avocats Sans Frontières (ASF)
  • Tutrice : Maëlys Renoux San Millan

Ce projet est un projet commun avec le programme clinique Accès au droit.

 

  • Partenaire : Intérêt à Agir 
  • Tutrice : Jill Alpes 

 

  • Partenaire : Mouvement Citoyen Tous Migrants
  • Tutrice : Etienne Margaillan

Projets antérieurs

Retour sur un voyage d'études à Briançon avec Sasha Antonioli, Lina Madani et Etienne Margaillan

Sasha Antonioli, Lina Madani et Etienne Margaillan, étudiants au sein du master Droit économique, nous partagent leur retour d’expérience sur leur voyage d’études et observation de terrain à Briançon (Hautes-Alpes), fin novembre 2023, dans le cadre du programme clinique Migrations de l’École de droit. 

Lire le témoignage.

Alexandra Ghittino, Emma Huet et Hemma Jari reviennent sur leur voyage d'études en Géorgie

Sylvain Salzberg, Emma Huet, Hemma Jari et Alexandra Ghittino

Alexandra Ghittino, Emma Huet et Hemma Jari nous partagent leur retour d’expérience sur leur voyage d’études en Géorgie dans le cadre du programme clinique Migrations.

Lire le témoignage.