Propriété intellectuelle et vertu

En présence du Professeur David LAMETTI, Faculté de droit, Université McGill, Directeur, Centre des politiques en propriété intellectuelle (CIPP).

 

La propriété intellectuelle est traditionnellement étudiée à la lumière soit d’une analyse utilitaire ou instrumentaliste (surtout dans la tradition du « anglo-american copyright ») soit d’une analyse des droits liés à la personne, c’est-à-dire les droits naturels (surtout dans la tradition continentale du droit d’auteur).
Ces deux approches ne sont pas exhaustives dans la compréhension du phénomène qui est la propriété intellectuelle. Une troisième approche, employant la notion clef de la vertu omniprésente dans le système d’éthique d’Aristote, apporte des correctifs utiles et nécessaires à la compréhension de certaines doctrines ainsi que des solutions pratiques liées aux conflits entre la normativité dite formelle et les normes informelles basées sur les pratiques sociales (« social norms »).