Natacha Estèves a soutenu sa thèse avec succès

Natacha Estèves a soutenu sa thèse avec succès

Bravo Docteur !
  • Natacha Estèves et les membres de son jury de thèseNatacha Estèves et les membres de son jury de thèse

Toutes nos félicitations à Natacha Estèves qui a soutenu le 12 décembre 2019 sa thèse de doctorat intitulée « Partager les brevets : études des modèles ouverts en droit des brevets », menée sous la direction du Professeur émérite Michel Vivant.

La thèse de Natacha porte sur des modèles dans lesquels les titulaires de brevets font le choix de partager ces derniers. Ces modèles ouverts révèlent ainsi un autre usage du brevet, un usage qui met en lumière son caractère inclusif. Ces modèles sont variés tant dans leurs structures et fonctionnements que dans les objectifs qu’ils se proposent d’atteindre. Ainsi les innovateurs, par le biais de ces modèles ouverts, tentent de faire face à certaines dérives qui viendraient faire obstacle à l’objectif initial du système des brevets, à savoir encourager l’innovation (trolls de brevets, patent thickets, etc.).

Ces modèles ouverts, essentiellement développés aux États-Unis, soulèvent plusieurs questions quant à leur mise en œuvre, tant dans leur pays d’origine que de notre côté de l’Atlantique. Cette thèse s’attache donc, après un travail de recensement et d’analyse de ces modèles originaux (modèles contractuels mais aussi modèles d’engagements unilatéraux), à répondre aux différentes interrogations posées par leur déploiement en droit français et européen. L’auteur explore différents mécanismes permettant d’encourager et de faciliter le développement de ces modèles et s’interroge sur l’opportunité d’une intervention législative qui consacrerait le partage des brevets.

Natacha nous a confié à la fin de sa soutenance : « Ce travail n’aurait pu être mené à bien sans le soutien indéfectible de mon directeur thèse, le Professeur Michel Vivant. Je tiens à lui exprimer toute ma gratitude. Je remercie aussi toute l’équipe de l’École de droit qui m’a accompagné tout au long de ce travail ».

Le jury était composé de :

  • M. Nicolas Binctin (Rapporteur), Professeur des universités, Université de Poitiers
  • Mme Séverine Dusollier, Professeure des universités, IEP de Paris
  • M. Christophe Geiger (Rapporteur), Professeur des universités, Université de Strasbourg
  • M. Bernard Remiche, Professeur extraordinaire émérite, Université catholique de Louvain
  • M. Thierry Sueur, Vice President, European & International Affairs, Air Liquide
  • M. Michel Vivant, Professeur des universités émérite, IEP de Paris

Après avoir obtenu son diplôme à l'Université de Toulouse Capitole, Natacha a poursuivi ses études au sein du Master de Recherche International Economic Governance (GBLG) conjoint aux Universités de Columbia Law School, Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Sciences Po.

Elle a enseigné à Sciences Po sur le campus de Paris, ainsi que sur le campus euro-américain à Reims. Elle a été ATER à l’IEP de Toulouse. Natacha a poursuivi ses recherches au Max Planck Institute for Innovation and Competition à Munich, ainsi qu’à CREATe (RCUK Centre for Copyright and New Business Models in the Creative Economy) à l’Université de Glasgow.

Tags :
Retour en haut de page