Les « FFP » (Fabrication, Falsification, Plagiat) constituent les fraudes les plus graves :

• la fabrication ou la falsification de données ou de résultats de recherche portent gravement atteinte à la robustesse et à la fiabilité des résultats scientifiques.

Outre les inventions ou les manipulations de données ou de résultats (par ex. : manipulation de statistiques, retouche d’images, citation sélective ou inexacte, interprétation frauduleuse), il peut s’agir de biaiser un protocole de recherche ; de dissimuler volontairement le manque de robustesse ou de représentativité des données et des résultats ; de dissimuler ou de supprimer des résultats (dits « résultats négatifs ») en contradiction avec l’hypothèse soutenue ; de passer sous silence les incertitudes ou lacunes restantes dans les connaissances. Il peut également s’agir de ne pas présenter les théories et travaux contradictoires dans un état de l’art.

• le plagiat nuit non seulement à la propriété intellectuelle d’autrui (délit de contrefaçon), mais également à l’exigence d’originalité de la science.

Le plagiat est défini au sens étroit du terme comme la reproduction partielle ou totale (mot-à-mot / coupé-collé, ou reformulé, ou traduit) d’un travail produit par quelqu’un d’autre, sans le créditer correctement. De façon plus large, le plagiat consiste en une appropriation d’idées, d’hypothèses de recherche, de protocoles, de données ou de résultats de recherche, etc., sans les créditer correctement. Le recours à des outils d’intelligence artificielle générative (IAG) augmente le risque de plagiat, car ils compilent des données généralement sous droit. Si les IAG ne sont pas considérés comme des « auteurs » à part entière, il est nécessaire de décrire de façon transparente l’usage qui en est fait dans les opérations de recherche.

L’auto-plagiat consiste à réutiliser des travaux que l’on a soi-même produits et constitue une atteinte à l’originalité de la recherche. La pratique est tolérée dans certaines circonstances (situation d’enseignement ou de vulgarisation scientifique), mais doit être limitée et transparente dans les activités et la littérature scientifiques.

Parmi les mauvaises pratiques cousines du plagiat : 

Le non-respect des règles de signature consiste à signer une publication sans avoir contribué significativement aux opérations de recherche (conception, collecte et traitement, analyse) et de publication (rédaction, validation et responsabilité du contenu) ; ou, a contrario, consiste à exclure un membre de l’équipe de recherche qui y a contribué significativement ; ou encore consiste à ne pas respecter l’ordre de signature déterminé par les bonnes pratiques de la discipline, par l’institution ou le laboratoire de rattachement, par un accord survenu au sein de l’équipe de recherche en amont de la publication. 

L’invisibilisation consiste quant à elle à ne pas créditer, ou à créditer de manière inappropriée :

1. dans la signature d’une publication, les contributions de tiers (assistants de recherche, techniciens et ingénieurs de recherche, traducteurs) ne remplissant pas les conditions pour être auteurs, mais ayant néanmoins collaboré à la recherche ; 
2. dans l’état de l’art et dans les notes et référencements bibliographiques, les apports les plus marquants et récents d’autres chercheuses et chercheurs.

D’autres écarts graves aux bonnes pratiques de recherche entrent dans le périmètre de l’intégrité scientifique :

• La mauvaise gestion des données de recherche 

Les opérations de collecte, de traitement, de conservation et d’utilisation des données sont régies par le cadre légal (RGPD, loi Informatique et libertés) et par les bonnes pratiques d’éthique de la recherche. La collecte de données auprès des participants doit donner lieu à une information et à un consentement éclairé et être proportionnée aux finalités de la recherche. La conservation des données doit être sécurisée durant une période raisonnable et préalablement définie. Les données doivent être aussi ouvertes que possible pour en assurer la vérificabilité et la reproductibilité (principes FAIR : facile à trouver, accessible, interopérable, réutilisable), et aussi fermées que nécessaire, afin de protéger les secrets protégés par la loi et la confidentialité promise aux participants.

• Le non-respect des principes et bonnes pratiques d’éthique de la recherche 

Le droit à consentir à participer à une enquête et le droit au retrait, le recueil du consentement éclairé, la protection des participants (respect et attention, sécurisation des données collectées, confidentialité lorsque requise), la bonne gestion des intermédiaires, la protection des équipes de recherche (formation, encadrement, sécurité, santé et bien-être), la responsabilité quant à l’environnement et aux sociétés dans lesquels les chercheurs opèrent (gestion des découvertes incidentes, des misuses (instrumentalisation, détournements) des résultats de recherche) font partie des principes de l’éthique de la recherche. La communauté scientifique est invitée à saisir les comités d’éthique de la recherche (CER) [LIEN], à respecter le protocole soumis à et validé par l’examen éthique, ainsi qu’à suivre les recommandations formulées par les CER. Le non-respect de ces engagements constitue un manquement à l’intégrité scientifique.

• Les mauvaises pratiques de diffusion des résultats de recherche

Outre le respect des règles de signature et d’autorat, outre la nécessité de créditer honnêtement les apports des collègues dans les états de l’art et référencements bibliographiques, les auteurs de publication doivent diffuser le plus rapidement possible les résultats de leur recherche. Ils doivent éviter de « découper » / « émietter » / « saucissonner » leurs publications ou de reproduire manière répétitive (auto-plagiat) leurs résultats de recherche. Ils doivent corriger ou rétracter leurs publications rapidement et en toute transparence lorsque cela leur est demandé par les référents à l’intégrité scientifique. Ils doivent éviter de travailler avec des éditeurs et revues dont les pratiques ne respectent pas les exigences de l’éthique de la recherche ou de l’intégrité scientifique (« revues prédatrices », « paper-mills »).

• La mauvaise gestion des liens et conflits d’intérêts porte atteinte aux principes d’indépendance, d’honnêteté et d’impartialité des recherches. 

Les chercheuses et chercheurs doivent déclarer en toute transparence les liens d’intérêt et de mettre en œuvre les mesures appropriées de limitation des risques lors des opérations de recherche, de publication ou d’évaluation de la science. Ce manquement peut être traité en relation avec le référent déontologue.

• La mauvaise gestion des interactions avec les collègues peut également avoir des incidences en matière d’intégrité scientifique. 

L’absence de formation ou l’encadrement défaillant des jeunes collègues (doctorants, postdoctorants) peut conduire à des manquements à l’éthique de la recherche ou à l’intégrité scientifique. Nul ne peut abuser de sa position hiérarchique ou d’ancienneté pour encourager ces manquements. Nul ne peut abuser de sa position hiérarchique ou d’ancienneté pour ne pas créditer correctement les apports des collègues. Toute forme de harcèlement est proscrite. Dans la conduite de la recherche, de l’évaluation et de la discussion scientifiques, il n’y a pas de place pour les intimidations, injures et diffamations, diffusion de rumeurs malveillantes, qu’elles soient publiques ou privées : le débat scientifique doit être fondé sur des arguments rationnels et sur le respect. Nul ne doit nuire non plus à la bonne conduite des travaux et à la publication des résultats de recherche d’un collègue. Le traitement des cas individuels, des dossiers de recherche engageant la propriété intellectuelle, l’exercice de certaines fonctions requièrent le respect de la confidentialité. Certains de ces manquements peuvent être traités avec d’autres référents : le référent déontologue, référent violences sexistes et sexuelles (VSS), référent lutte contre les discriminations (LCD).

Toute personne peut signaler un manquement présumé à l’intégrité scientifique, à condition que ce signalement ne soit pas anonyme. L’identité de l’auteur du signalement peut rester confidentielle, mais le référent à l’intégrité scientifique (RIS), soumis à l’obligation de confidentialité, doit savoir qui le saisit. Le RIS peut également s’auto-saisir dans certaines circonstances.

Le signalement se fait par l’envoi d’un email au RIS de Sciences Po à l’adresse : integrite.scientifique@sciencespo.fr. Le RIS est le seul destinataire de ce signalement.

La saisine doit mentionner l’identité de l’auteur du signalement, l’identité du mis en cause, les faits reprochés qui doivent être précisément documentés (envoi des textes incriminés par exemple).

L’instruction obéit aux principes de présomption d’innocence, de contradictoire et d’impartialité et de confidentialité.

Le RIS s’assure que le signalement est recevable : les personnes concernées relèvent-elles de son périmètre institutionnel ? les faits reprochés relèvent-ils du champ de l’intégrité scientifique, de l’éthique et de la déontologie de la recherche ? la date de commission des faits reprochés est-elle raisonnablement proche ? la matérialité des faits est-elle étayée par des éléments concrets ? Il informe l’auteur du signalement de l’ouverture d’une procédure d’instruction ou de la non-recevabilité du signalement, en lui en précisant les raisons. Dans certains cas, il peut proposer une médiation, plutôt qu’une instruction.

En cas d’implication d’autres institutions, il doit solliciter ses homologues RIS et leur proposer de mener une co-instruction. En cas d’implication d’autres référents de l’établissement, ils décident d’un commun accord des modalités du traitement. Le RIS doit également s’assurer qu’il n’a pas de liens d’intérêt avec les parties l’empêchant de mener à bien une instruction objective et équitable. Le cas échéant, il doit mettre en œuvre la procédure de dessaisissement prévue à l’article D. 211-4 du Code de la recherche. 

Durant l’instruction, les parties prenantes sont invitées à signer un engagement de confidentialité relatif à la conduite de l’instruction (portant sur l’enquête, les mails, pièces et documents échangés) ; à formaliser leurs argumentaires par écrit ; à fournir toutes les pièces à l’appui de leur démonstration ; à être auditionnées par le(s) RIS. Elles doivent être informées du déroulement de la procédure, du détail du signalement et des faits reprochés et bénéficier d’une procédure équitable.

En cas de nécessité, le(s) RIS(s) peut faire appel à des experts externes, après avoir dûment vérifié que ces derniers ne sont pas en situation de conflits d’intérêts et s’engagent à la confidentialité.

Au vu des échanges avec les protagonistes, des pièces fournies, de l’audition des parties prenantes, du rapport remis par les experts, le RIS rédige un pré-rapport qui présente les protagonistes, retrace les étapes de l’instruction, liste les pièces remises, propose une qualification et une analyse des faits, livre d’éventuelles préconisations. Ce pré-rapport est envoyé aux parties qui sont invitées à le commenter.

Le RIS produit ensuite un rapport final, généralement accompagné d’un avis (préconisations) qu’il remet au chef d’établissement. Charge alors à ce dernier de suivre (ou pas) l’avis du RIS et de décider des suites à donner à l’instruction.

Le rapport final et les préconisations du RIS sont remis au chef d’établissement. Lui seul décide des suites à donner aux conclusions de l’instruction. Il doit néanmoins en informer le RIS à chaque étape.

• Le chef d’établissement peut décider de ne pas poursuivre et clore une procédure d’instruction.
• Il peut demander des mesures de correction de la science (demande de correction ou de rétractation de publications, sachant que les éditeurs et revues scientifiques restent souverains en la matière ; information des bailleurs de fonds ou partenaires ; information des UR). 
• Il peut saisir la section disciplinaire (ou la DRH, si personnel scientifique de statut privé) en vue d’une procédure et d’éventuelles sanctions disciplinaires. 
• Le signalement, s’il relève d’une qualification juridique (contrefaçon, délit pénal selon le Code de la propriété intellectuelle ; injure ou diffamation, délit selon le Code Pénal), rend possible un traitement juridique, parallèle ou se substituant aux traitements scientifiques et disciplinaires.
• Il peut décider de rendre publics les cas de manquement, tout ou partie de l’instruction (par ex. le rapport final ou l’avis du RIS, en accord avec le RIS). Il peut prendre des mesures réparatrices de réhabilitation lorsque les chercheurs sont disculpés du manquement dont ils étaient accusés, en particulier si le cas a été médiatisé.

Le chef d’établissement communique aux protagonistes sa décision et leur indique qu’ils ont la possibilité d’exercer un recours gracieux auprès de lui. 

Si le désaccord persiste, ils peuvent saisir une instance nationale [Instance nationale d’analyse des dossiers d’intégrité scientifique, installée sous l’égide de l’Académie des sciences à l’automne 2025], qui ne se prononce pas sur le fond mais sur le dossier d’instruction (procédure, qualification de manquement, suites données).

Pièce maîtresse du dispositif d’intégrité scientifique au sein des établissements d’ESR, le RIS est une autorité indépendante, nommé par le chef d’établissement pour une durée déterminée, qui dispose de moyens pour exercer ses missions, en application du Code de l’Éducation. [D.211-3]

Il doit prévenir et traiter les manquements à l’intégrité scientifique. Il contribue à la définition et à la mise en œuvre de la politique d’intégrité scientifique de son établissement et à promouvoir une culture de l’intégrité scientifique. 

Ses principales missions sont :

• la sensibilisation et la formation,
• le conseil à la communauté scientifique,
• l’instruction des signalements de manquement aux exigences de l’intégrité scientifique,
• la promotion d’une culture et d’un environnement institutionnels propices à l’intégrité scientifique et à l’éthique, en signalant les dispositifs et procédures internes qui ne présentent pas de garanties suffisantes en la matière,
• la bonne gestion des données brutes de recherche (traçabilité, reproductibilité),
• le suivi, par la rédaction d’un rapport d’activité annuel présenté devant les instances de l’établissement et d’un rapport bisannuel envoyé au ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche (MESR).

Le RIS assure une veille sur les évolutions législatives et réglementaires, sur la production scientifique en matière d’intégrité scientifique, sur les bonnes pratiques d’éthique de la recherche. Il participe aux activités du RESINT (Réseau Intégrité Scientifique) et de l’OFIS (Office Français de l’intégrité scientifique).

Le RIS de Sciences Po est nommé par le chef d’établissement pour une durée de quatre ans, renouvelable. Il dispose de moyens lui permettant d’assumer ses missions (moyens d’investigation, chargé de mission, budget). Il doit présenter des garanties d’indépendance, déclarer tout lien et signaler tout conflit d’intérêt dans l’exercice de ses fonctions. Il est tenu à la confidentialité pour tout ce qui relève de ses activités de conseil, de médiation et d’instruction de manquement. 

Alain Chenu, professeur des universités en sociologie émérite, a été nommé RIS de Sciences Po en septembre 2021. Il est assisté d’une chargée de mission à l’intégrité scientifique et à l’éthique de la recherche : Marie Scot, professeure agrégée en histoire et chercheuse au CHSP. 

Il travaille en étroite collaboration avec le comité d’éthique de la recherche dont il est membre, le service de protection des données, les différents référents (déontologue, violences sexistes et sexuelles VSS, lutte contre les discriminations LCD, Laïcité), la DRH et les services juridiques.

Vous pouvez le contacter : integrite.scientifique@sciencespo.fr

Charte de déontologie de Sciences Po

Charte de déontologie de la recherche de Sciences Po

Le Comité d’éthique de la recherche / Institutional Review Board

L’éthique de la recherche obéit à l’adage « ne pas nuire » : les scientifiques ont des responsabilités vis-à-vis de leurs enquêtés, des sociétés et des environnements dans lesquels ils opèrent ; ils ne peuvent pas faire n’importe quoi, à n’importe quel prix, sous prétexte de l’avancement de la science. Ils doivent par exemple demander le consentement des participants avant de les inclure dans un protocole d’enquête ou de collecter leurs données ; ils doivent les informer des objectifs de la recherche, des éventuels risques encourus et mettre en œuvre des mesures pour les limiter ; ils doivent interagir avec respect et assurer la sécurité et le bien-être de leurs enquêtés, de leurs intermédiaires, de leurs équipes de recherche. Ils doivent veiller à ne pas perturber le terrain dans lequel ils interviennent ; ils doivent s’interroger sur les (més)usages de leurs résultats de recherche. Un manquement à l’éthique de la recherche est considéré comme un manquement à l’intégrité scientifique.

Le comité d’éthique de la recherche / Institutional Review Board de Sciences Po délivre des avis éthiques pour les projets de recherche soumis à son examen avant la mise en œuvre de la recherche. Tous les membres de la communauté scientifique de Sciences Po peuvent solliciter cet avis. 

La commission de déontologie de la FNSP et de l’IEP

La déontologie renvoie à un ensemble d’obligations propres à l’exercice d’une profession. Elle consiste à respecter la législation en vigueur, ainsi que les règles et statuts qui régissent une profession (par ex., le statut général des fonctionnaires), ou encore les règlements intérieurs des établissements auxquels ils ou elles sont rattaché.es. La probité, la neutralité, la discrétion professionnelle, le respect font partie des grands principes de déontologie professionnelle. En matière de recherche, la transparence sur les liens d’intérêts des chercheurs est un enjeu important : elle vise à prévenir les conflits d’intérêts (réels ou apparents) qui peuvent nuire à l’indépendance de la recherche, l’impartialité de l’enquête et à la fiabilité des résultats.

Service de protection des données

La collecte, le traitement et l’usage des données sont régis par la loi (RGPD et loi Informatique et Libertés). Sciences Po dispose d’un délégué à la protection des données qui veille à la conformité des traitements de données personnelles et sensibles mis en œuvre par l’institution et ses personnels. Tout traitement de données, y compris des données de recherche, doit donner lieu à une inscription au registre institutionnel.

• OFIS, Office français de l’intégrité scientifique
• RESINT, Réseau Intégrité Scientifique
• ENRIO, European Network of Research Integrity Offices
• Collège de déontologie de l’Enseignement supérieur
• COMETS du CNRS, comité d’éthique du CNRS
• CNIL, Commission nationale de l’informatique et des libertés

• Code de la recherche : articles L. 211-2 (obligation des établissements, rapport bisannuel), L. 211-3 (missions RIS), L. 211-4 (déport RIS) ; R. 114-1 (missions Hcéres en matière d’intégrité scientifique), R. 114-12 (missions confiée à l’Ofis)
• Code de l’éducation, L. 612-7 (serment doctoral)
• Arrêté du 25 mai 2016, fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
• Arrêté du 26 août 2022, modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat (serment doctoral)

• Loi Informatique et Libertés (1978, révisions 2018)
• Règlement général sur la protection des données (2016)

• Charte française de déontologie des métiers de la recherche (2015)
• Code de conduite européen pour l’intégrité en recherche (2023)

• Traitement des signalements relatifs à l’intégrité scientifique : manuel de procédures – RESINT (2023)
• Pratiquer une recherche intègre et responsable – Comité d’éthique du CNRS / CPU (2017)
• KIT pour les Directrices et directeurs d’unité de recherche (DU) : « Intégrité scientifique, comment agir dans votre unité » (2024) Livret ; diaporamas – OFIS
• École doctorale : « autour du serment doctoral » : dossier documentaire ; fiche pratique – OFIS