RECHERCHE

NOS AXES DE RECHERCHE

Le déploiement massif des technologies du numérique soulève des enjeux politiques, économiques, sociétaux et éthiques majeurs. Les modes de vie quotidiens comme les politiques publiques (éducation, santé, emploi, sécurité…) sont profondément renouvelés, aussi bien à l’échelle européenne et nationale que dans les territoires.

Dans ce contexte, la Chaire Digital, Gouvernance et Souveraineté a pour objet de nourrir la réflexion relative à plusieurs enjeux majeurs.

  • Les enjeux de souveraineté

L’absence de frontières sur les réseaux conduit à formuler à une nouvelle territorialité propre au monde numérique et à envisager de nouveaux modes de gouvernance et d’intervention étatique, face à des acteurs dont la localisation géographique peut être lointaine.

Assiste-t-on à l’émergence d’une nouvelle « souveraineté numérique » ? Quels rapports celle-ci entretient-elle avec les traditionnelles souverainetés étatiques et nationales ? Les Etats peuvent-ils (ré)affirmer leur souveraineté sur l’espace numérique, dont les frontières sont tout autant juridiques, techniques, économiques, géographiques que politiques ? Quelles actions doivent-ils conduire ?

  • Les enjeux de régulation

L’émergence de grandes plateformes transnationales, conjuguée à l’évolution technologique (intelligence artificielle, blockchain), conduit à des situations inédites qui invitent à s’interroger sur de nouveaux modes de régulation.

Doit-on adapter plusieurs branches de législations traditionnelles, voire créer de nouvelles législations, pour répondre à une réalité nouvelle ? Le droit antitrust actuel est-il adapté aux nouvelles questions suscitées par l’émergence des grandes plateformes ? Comment les Etats peuvent-ils réguler, de manière à assurer leur souveraineté technologique ? Plus fondamentalement, l’ère numérique correspond-elle à de nouvelles manières de réguler ?

  • Les enjeux démocratiques

Le scandale Cambridge Analytica l’a démontré : les grandes plateformes peuvent servir, plus ou moins consciemment, d’instrument à des puissances étrangères pour porter atteinte à la souveraineté d’un pays. D’un autre côté, elles permettent également de créer de nouveaux liens sociaux, voire de renforcer le lien démocratique entre les citoyens et le gouvernement par des expériences de démocratie directe, comme l’illustre l’exemple des Civic Tech.

Comment maîtriser les contenus diffusés sur les réseaux sociaux ? Comment envisager la portée, l’utilisation et le devenir des Civic Tech ? Quel aménagement du territoire envisager aujourd’hui, selon des critères qui ne sont plus seulement géographiques ou topographiques, mais également numériques ? Assiste-t-on à l’apparition d’une nouvelle “citoyenneté numérique” ?

NOS PUBLICATIONS

Covering risks for platform workers in the digital age, Nolwenn Allaire, Nicolas Colin, Bruno Palier et Laurène Tran (english).

Version intégrale du paper

Faut-il réguler l’économie numérique ?, Antoine Chapsal et Olivier Freget (à paraitre)

Pour une nouvelle approche française de la fiscalité du numérique, Frédéric Douet (à paraitre)

Blockchain technology as a mechanism for global bottom-up coordination, Primavera De Filippi (à paraitre)