Les filières djihadistes en procès :
une enquête ethnographique à la Cour d’assises (2017-2019)

Présentation par l’équipe de chercheurs des résultats de la recherche, qui a donné lieu à un rapport pour La Mission de recherche Droit et Justice, en dialogue avec les acteurs judiciaires. 

Depuis 2015, le nombre de procès contre des personnes accusées d’être impliquées dans des groupes djihadistes armés et contre les « revenants » du terrain guerrier irako-syrien ne cesse d’augmenter.  Le procureur de la République, François Molins, annonce en 2016 que les individus partis « sur zone » sont considérés comme participant à une « association de malfaiteurs criminelle en vue d’une entreprise terroriste » et seront renvoyés devant la cour d’assises. Ces affaires représentent un flux inédit dans l’histoire de la justice pénale française, impliquant les magistrats dans la « lutte globale contre le terrorisme » en tant qu’acteurs transnationaux.

Une équipe de recherche composée de deux juristes, une anthropologue et un politiste a suivi ces premiers procès djihadiste à la cour d’assises de 2017 à 2019, afin de mieux comprendre l’acte de juger face au terrorisme et d’appréhender ce que l'audience révèle de l’engagement djihadiste.

L’observation des procès offre une rare opportunité de saisir le processus de radicalisation tel que décrit par les acteurs eux-mêmes. C’est dans la tension, entre les catégories juridiques répressives et l'expérience subjective des individus, que les juges définissent progressivement leur rôle, en formant une nouvelle étape de la justice anti-terroriste française, celle d’une pratique judiciaire d'assises de routine et de spécialisation, aux frontières d’une justice ordinaire et d’une justice d’exception.

16h00 - Introduction
Nadia Marzouki, politiste, Sciences Po - CERI 

16h15 à 17h15 - I. Le contexte socio-politique des procès djihadistes et leur cadre juridique

Sharon Weill, juriste, Université américaine de Paris, chercheuse associée au CERI
Antoine Mégie, politiste, laboratoire CUREJ, Université de Rouen
Jean François Ricard,chef du Parquet national antiterroriste (PNAT)
David De Pas, juge d’instruction, coordonnateur du Pôle anti-terroriste

17h15 à 18h15 -  II. Le déroulement de l’audience

Christiane Besnier, ethnologue, Université Paris Descartes (CANTHEL)
Juge Emmanuelle Bessone, présidente de la cour d’assises spécialement composée
Clémence Witt, avocate de la défense

18h15 à 19h00 - III. Réflexions conclusives

Elisabeth Claverie, anthropologue, CNRS
Olivier Cahn, professeur de droit pénal, Université de Tour IRJI / CESDIP
Didier Bigo, professeur de sciences politiques Sciences Po - CERI

Modérateur :
Denis Salas, magistrat, directeur des Cahiers de la justice et Président de l’Association Française pour l’Histoire de la Justice (AFHJ).

Le rapport de recherche est disponible sur le site Internet de Mission droit et Justice (CNRS/Ministère de Justice)  

Responsables scientifiques : Adam Baczko, Sciences Po-CERI, Sharon Weill, Université américaine de Paris, Nadia Marzouki, Sciences Po-CERI

Un événement co-organisé par le CERI, le Bureau des Arts de Sciences Po (BDA),  l’Ecole des Affaires internationales (PSIA)

Un débat sur l’aide internationale à l’enfance, à l’occasion du 30e anniversaire de la Convention internationale des droits de l’enfant, avec :

Philippe de Botton, président de Médecins du Monde 

Luc Briard, diplomate, ancien administrateur de Clowns Sans Frontières 
Isabelle Fiévet, déléguée générale de la Fondation Bel

Antonin Maurel, clown-compositeur-comédien, co-fondateur de Clowns Sans Frontières 

Animé par Hervé Pauchon, journaliste et comédien 

Introduit par Karoline Postel-Vinay, directrice de recherche, Sciences Po - CERI, et
Anouk Armandet, Mathilde Berriot, Emma El Kaladi, responsables du
Pôle Arts Vivants du Bureau des Arts

Evénement en français. Des questions pourront être posées en anglais. 

Une exposition photo présentant les actions de Clowns sans Frontières est proposée du 24 au 28 février dans le hall du 28 rue des Saints-Pères​​​​​​​ (réservée aux étudiants et enseignants, munis de leur carte Sciences Po)​​​​​​​.

A discussion seminar organized in partnership with IRSEM (Institut de Recherche Stratégique de l'École Militaire). 

Chair: Christophe Jaffrelot, Sciences Po CERI / CNRS

Speakers : 

Steven Wilkinson, Nilekani Professor of India and South Asia, and Professor of Political Science and International Affairs - Army and Nation in India Today

Anit Mukherjee, Deputy Head of Graduate Studies, and an Assistant Professor in the South Asia Programme at the S. Rajaratnam School of International Studies (RSIS), Nanyang Technological University - On the cusp of a transformation: India’s higher defence reorganization

Discussant:
Raphaëlle Khan, Research Fellow, IRSEM / Non-Resident Visiting Scholar, Center for the Advanced Study of India, University of Pennsylvania

Responsable scientifique: Christophe Jaffrelot