Comprendre le cycle de négociations commerciales multilatérales de Doha

Olivier Cattaneo

92
2002-12-01

Cette étude se propose de fournir toutes les clés nécessaires à la bonne compréhension du nouveau cycle de négociations commerciales multilatérales lancé par les membres de l’Organisation mondiale du commerce, à Doha, le 14 novembre 2001. Elle présente d'abord les circonstances qui ont entouré et permis le lancement d’un nouveau cycle de négociations. En effet, après l’échec de la conférence ministérielle de Seattle, de sérieux doutes planaient sur la possibilité d’ouvrir de nouvelles négociations commerciales multilatérales. Néanmoins, différents facteurs, tels que l’amélioration des relations transatlantiques, la prise en compte des revendications des pays en développement et de la société civile, une meilleure préparation de la conférence et les événements du 11 septembre ont créé un contexte favorable à Doha. Elle décrit ensuite les caractéristiques et les enjeux du nouveau cycle de négociations. La lecture de la Déclaration de Doha est complexe, y compris pour les négociateurs eux-mêmes, tant ce texte recèle de compromis diplomatiques de dernière heure. L’organisation et les modalités pratiques des négociations sont également confuses et méritent quelques efforts de clarification. Cette étude présente donc, de manière synthétique, d’une part les différents sujets de négociations ainsi que leurs enjeux, et d’autre part l’organisation et les principales échéances des négociations. Elle analyse, enfin, l’état des lieux et les perspectives des négociations, sans entrer dans les détails, ni prédire l’avenir. Alors que les membres de l’OMC sont en cours de négociations, toute conclusion de ce type aurait vocation à être immédiatement dépassée. Néanmoins, cette étude révèle que le contexte qui prévalait à Doha n’existe plus, et que le progrès des négociations se heurte aujourd’hui à de nombreux obstacles, ainsi qu’en témoignent leurs débuts difficiles.

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