{"id":2897,"date":"2017-10-08T16:16:40","date_gmt":"2017-10-08T14:16:40","guid":{"rendered":"http:\/\/www.sciencespo.fr\/research\/cogito\/home\/?p=2897"},"modified":"2019-07-07T15:02:23","modified_gmt":"2019-07-07T13:02:23","slug":"lempreinte-carbone-des-menages-francais-et-le-commerce-international","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.sciencespo.fr\/research\/cogito\/home\/lempreinte-carbone-des-menages-francais-et-le-commerce-international\/","title":{"rendered":"L\u2019empreinte carbone des m\u00e9nages fran\u00e7ais et le commerce international"},"content":{"rendered":"
\"Empreintes

Empreintes carbone. Cr\u00e9dits : Oxfam CC BY 2.0<\/p><\/div>\n

1er juin 2017 : Les \u00c9tats-Unis quittent l\u2019accord de Paris. Coup de tonnerre dans un monde a priori<\/i> consensuel autour de l\u2019objectif de r\u00e9duire les \u00e9missions des gaz \u00e0 effet de serre. A priori<\/i>, car le diable est dans les d\u00e9tails, surtout quand il s\u2019agit d\u2019\u00e9tablir un partage pr\u00e9cis des responsabilit\u00e9s. \u00a0Si l\u2019on parle bien de responsabilit\u00e9 diff\u00e9renci\u00e9e – les pays en voie de d\u00e9veloppement devant \u00eatre moins p\u00e9nalis\u00e9s que les pays historiquement industrialis\u00e9s, la vraie question n\u2019est pas d\u00e9finitivement tranch\u00e9e : qui est responsable de quelles \u00e9missions ?\u00a0 Comment \u00e9tablir des politiques plus efficaces et plus justes ?<\/p>\n

C\u2019est \u00e0 ces questions que l\u2019OFCE cherche \u00e0 r\u00e9pondre en participant, avec des partenaires europ\u00e9ens, \u00e0 un projet de recherche au b\u00e9n\u00e9fice de l\u2019Agence de l\u2019environnement et de la ma\u00eetrise de l\u2019\u00e9nergie.<\/b><\/p>\n

Un syst\u00e8me de mesure obsol\u00e8te<\/strong><\/p>\n

\"Made

Made in china by Martin Abegglen. Flickr. CC BY-SA 2.0<\/p><\/div>\n

Aussi r\u00e9elle soit la prise de conscience de la communaut\u00e9 internationale concernant l\u2019urgence climatique et son lien direct avec les \u00e9missions de gaz \u00e0 effet de serre (GES) produit par l\u2019activit\u00e9 humaine, il n\u2019en reste pas moins que toute action repose avant tout sur des instruments de mesure pertinents.
\nLa cr\u00e9ation d\u2019un syst\u00e8me unifi\u00e9 de comptabilit\u00e9 carbone au sein de de la Convention-Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (CCNUCC) a \u00e9t\u00e9 l\u2019une des premi\u00e8res actions sur laquelle s\u2019est entendue la communaut\u00e9 internationale (Sommet de la Terre, Rio 1992). Puis, lors des conf\u00e9rences suivantes (les fameuses COP), la formulation des engagements et la mesure des actions de r\u00e9duction des \u00e9missions de GES ont repos\u00e9 sur des syst\u00e8mes d\u2019inventaire nationaux* r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 partir de ce syst\u00e8me unifi\u00e9.
\nAujourd\u2019hui de nouveaux \u00e9l\u00e9ments am\u00e8nent \u00e0 le repenser. En effet, \u00e0 ses d\u00e9buts, ce syst\u00e8me s\u2019appuyait sur une structure de production mondiale historiquement concentr\u00e9e au sein des pays d\u00e9velopp\u00e9s. Or, ces derni\u00e8res d\u00e9cennies, le contexte a chang\u00e9 : d\u2019une part le commerce mondial \u00a0a explos\u00e9 et d\u2019autre part certains pays en d\u00e9veloppement, Chine en t\u00eate, ont pris une part consid\u00e9rable dans les \u00e9missions de GES.<\/p>\n

Les \u00e9missions de carbone sont aussi import\u00e9es<\/b><\/p>\n

\"Blue

Blue White Orange and Brown Container Van. Free Stock Photo. CC0<\/p><\/div>\n

Cons\u00e9quence directe de ces \u00e9volutions : l\u2019importation de produits fabriqu\u00e9s par ces nouveaux acteurs vient accro\u00eetre l\u2019empreinte carbone des pays d\u00e9velopp\u00e9s, quand bien m\u00eame ces derniers se seraient engag\u00e9s dans des politiques de r\u00e9duction.
\nAinsi si les \u00e9missions \u00e9mises sur le \u00a0territoire fran\u00e7ais ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9duites depuis 1990, celles d\u00e9coulant de leur empreinte carbone, c\u2019est \u00e0 dire du comportement de consommation de produits, quelles que soient leurs origines, ont augment\u00e9 dans des proportions similaires, et conduit, in fine, <\/i>\u00e0 ce que l\u2019impact global sur le climat reste inchang\u00e9, c\u2019est \u00e0 dire toujours aussi critique.<\/p>\n

D\u00e9terminer une fiscalit\u00e9 \u00e9quitable dans un monde globalis\u00e9 \u00a0<\/b><\/p>\n

Ainsi envisager des politiques plus ad\u00e9quates n\u00e9cessite de prendre en compte ces nouvelles dimensions. C\u2019est ce que vise le projet de recherche pour lequel l\u2019OFCE s\u2019est associ\u00e9 au bureau d\u2019\u00e9tude Beyond Ratings, ainsi qu\u2019\u00e0 l\u2019Agence nationale de recherche n\u00e9erlandaise TNO (Netherlands Organisation for Applied Scientific Research), un projet soutenu par L\u2019Agence de l\u2019environnement et de la ma\u00eetrise de l\u2019\u00e9nergie (ADEME).
\nL\u2019id\u00e9e est de construire un mod\u00e8le de simulation de politiques fiscales qui viendraient r\u00e9pondre \u00e0 la question de la prise en compte des \u00e9missions de GES import\u00e9es. Cette simulation se base sur une cartographie des flux d\u2019\u00e9missions de GES la plus d\u00e9taill\u00e9e possible. Il s\u2019agit notamment d\u2019identifier les sources sectorielles et g\u00e9ographiques des \u00e9missions import\u00e9es et leur destination finale, \u00e0 savoir les m\u00e9nages. Et parmi ces derniers, il s\u2019agit de qualifier qui consomme quoi.<\/p>\n

Cartographier…une affaire pas si simple !<\/b><\/p>\n

\"American

American Airlines Airbus A321 at LAX . By Glenn Beltz, CC BY 2.0<\/p><\/div>\n

En effet, la question de l\u2019imputation des \u00e9missions import\u00e9es reste d\u00e9licate. Si l\u2019on taxe un pays exportateur d\u2019un produit fini en lui imputant toutes les \u00e9missions carbones qui ont particip\u00e9 \u00e0 la production de ce produit, c\u2019est \u00e0 dire en comptant la production de tous les composants y compris ceux qui ont \u00e9t\u00e9 produits \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, ou que l\u2019on taxe ce pays en lui imputant uniquement les \u00e9missions \u00e9mises sur son territoire, la taxe sera bas\u00e9e sur des volumes radicalement diff\u00e9rents.
\nUn simple exemple permet d\u2019illustrer ce cas : chacun sait que l\u2019essentiel des I-phones sont \u201cproduits\u201d en Chine, mais chacun sait aussi que nombreuses de leur composantes\u00a0 proviennent d\u2019autres pays du monde, comme les mati\u00e8res premi\u00e8res n\u00e9cessaires \u00e0 leur conception. Et pour \u00eatre parfaitement rigoureux, il faudrait prendre en compte les \u00e9missions de GES de tous les participants \u00e0 la cr\u00e9ation de l\u2019I-Phone, tels que les d\u00e9placements des designers californiens etc.<\/p>\n

Agir via des politiques fiscales justes et incitatives<\/b><\/p>\n

1 – Taxer les pays exportateurs et les consommateurs<\/em><\/p>\n

\"Consommateurs

Consommateurs – CC Creative Commons<\/p><\/div>\n

C\u2019est pourquoi ce projet de recherche consiste tout d\u2019abord \u00e0 calculer \u00e0 qui imputer quoi (sur les GES import\u00e9s en France et tous les produits). Trois modalit\u00e9s sont envisag\u00e9es : la prise en compte des \u00e9missions directement export\u00e9es par les pays partenaires, la prise en compte de l\u2019ensemble des \u00e9missions export\u00e9es (directement \u00a0et indirectement) par les m\u00eames pays partenaires et enfin la prise en compte de l\u2019ensemble des \u00e9missions produites sur la cha\u00eene de production internationale. Trois modalit\u00e9s qui aboutissent \u00e0 des projections de recettes fiscales biens diff\u00e9rentes.
\nPar ailleurs, un deuxi\u00e8me volet de fiscalit\u00e9 est envisag\u00e9 : taxer les consommateurs. Il faut donc d\u00e9finir qui consomme les produits import\u00e9s de fa\u00e7on tr\u00e8s pr\u00e9cise. En effet, les profils de consommation, et plus sp\u00e9cifiquement d\u2019empreinte carbone, ne d\u00e9pendent pas seulement du niveau de revenu mais aussi de plusieurs caract\u00e9ristiques comme l\u2019\u00e2ge, la localisation (urbain\/rural), le statut d\u2019occupation du logement… \u00a0Cela nous donne des indications pr\u00e9cieuses, si l\u2019on envisage – par exemple – \u00a0de taxer les produits import\u00e9s.<\/p>\n

2 – Redistribuer<\/em><\/p>\n

Le projet cherche aussi \u00e0 \u00e9valuer comment redistribuer le produit d\u2019\u00e9ventuelles nouvelles taxes aux consommateurs, entreprises et pays exportateurs, de fa\u00e7on efficiente. On peut par exemple penser \u00e0 des politiques de redistribution de recettes incitant \u00e0 produire ou \u00e0 consommer autrement. Il s\u2019agit alors de savoir qui pourrait en b\u00e9n\u00e9ficier et comment r\u00e9partir au mieux les nouvelles recettes.<\/p>\n

Partager les donn\u00e9es et des r\u00e9sultats partag\u00e9s<\/b><\/p>\n

Outre la production de publications scientifiques, ce projet se veut ouvert \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 civile, puisqu\u2019il s\u2019inscrit dans une d\u00e9marche Open-Source avec une mise \u00e0 disposition de la base de donn\u00e9es d\u00e9velopp\u00e9e et des r\u00e9sultats associ\u00e9s aux simulations conduites. La cr\u00e9ation d\u2019un site internet d\u00e9di\u00e9 qui inclura \u00e0 la fois un aspect documentaire mais \u00e9galement une interface des r\u00e9sultats sous forme graphique permettra une lecture ergonomique sans perdre en qualit\u00e9 d\u2019information. Visitez le site du projet<\/a><\/p>\n

*voir ici l\u2019inventaire national fran\u00e7ais <\/a><\/p>\n

En savoir plus sur Paul Malliet <\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

1er juin 2017 : Les \u00c9tats-Unis quittent l\u2019accord de Paris. Coup de tonnerre dans un monde a priori consensuel autour de l\u2019objectif de r\u00e9duire les [\u2026]<\/span><\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":2902,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[20,146,328],"tags":[72,101,92],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.sciencespo.fr\/research\/cogito\/home\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2897"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.sciencespo.fr\/research\/cogito\/home\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.sciencespo.fr\/research\/cogito\/home\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.sciencespo.fr\/research\/cogito\/home\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.sciencespo.fr\/research\/cogito\/home\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2897"}],"version-history":[{"count":28,"href":"https:\/\/www.sciencespo.fr\/research\/cogito\/home\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2897\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3516,"href":"https:\/\/www.sciencespo.fr\/research\/cogito\/home\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2897\/revisions\/3516"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.sciencespo.fr\/research\/cogito\/home\/wp-json\/wp\/v2\/media\/2902"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.sciencespo.fr\/research\/cogito\/home\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2897"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.sciencespo.fr\/research\/cogito\/home\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=2897"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.sciencespo.fr\/research\/cogito\/home\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=2897"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}