Bismuth, Régis

Professeur des Universités à Sciences Po
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Régis Bismuth est docteur en droit international public de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (2009) et agrégé de droit public (2012). Il est également diplômé de la Columbia Law School (LL.M., 2009). Sa thèse de doctorat portant sur La coopération internationale des autorités de régulation du secteur financier et le droit international public a été couronnée du Prix Joseph Hamel de l’Académie des sciences morales et politiques (Institut de France).

Avant de rejoindre l’École de droit de Sciences Po en 2016, il a été maître de conférences à l’Université Paris Ouest Nanterre la Défense (2010-2012) puis professeur de droit public à l’Université de Poitiers (2012-2016) où il a codirigé le programme de Master en droit du contentieux international. Il a enseigné entre autres aux universités Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Strasbourg, Bucarest, Belo Horizonte et Natal.

Ses activités de recherche et d’enseignement portent principalement sur le droit international public, le droit de l’intégration économique (OMC, investissements internationaux, régulation monétaire et financière), le droit du contentieux international et le droit européen (UE et CEDH). Il est l’auteur de plusieurs articles en français et en anglais sur des sujets tels que les fonds souverains, la dette souveraine, les standards financiers internationaux, les immunités souveraines, les organisations internationales, les sanctions économiques, la responsabilité des entreprises multinationales, l’arbitrage international et la liberté de la presse.

Il est membre de l’International Law Association (ILA) et de son Groupe de travail « The use of private law principles for the development of international law ». Il est également Directeur des Études de la Branche française de l’ILA et membre de son bureau exécutif. Il est aussi membre du Comité scientifique de l’Interntional Review of Financial Services / Revue Internationale des Services Financiers (Bruylant).

Spécialités / Fields of Expertise

  • Droit international public
  • Contentieux international
  • Droit international économique
  • Régulation financière internationale
  • Standardisation internationale
  • Droit animalier et éthique animale

Publications

Ouvrages

  • La coopération internationale des autorités de régulation du secteur financier et le droit international public, Bruxelles, Bruylant, 2011

Direction d’ouvrages

  • La standardisation internationale privée – Aspects juridiques, Bruxelles, Larcier, 2014
  • Sensibilité animale – Perspectives juridiques, Paris, CNRS Editions, 2015 (avec Fabien Marchadier)

Articles et contributions à des ouvrages collectifs

  • « Customary Principles Regarding Public Contracts Concluded with Foreigners », in Transnational Law of Public Contracts (eds. : M. Audit & S. W. Schill), Bruylant, 2016, pp. 321-350.
  • « The Federalisation of Financial Supervision in the US and the EU : A Historical-Comparative Perspective », in Regulating and Supervising European Financial Markets (eds. : M. Andenas & G. Deipenbrock), pp. 231-250.
  • « L’intervention régulatrice de l’État sur les flux transfrontières circulant via Internet : Un système de contraintes », in Internet, espace d’interrégulation (dir. : M.-A. Frison-Roche), Paris, Dalloz, 2016, pp. 109-129.
  • « L’architecture financière internationale : Une autre Sagrada Familia ? », in Droit et crise financière – Régulation et règlement des conflits en matière bancaire et financière (dir. : J. Morel-Maroger, Th. Kirat & Cl. Boiteau), Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 99-115.
  • « The Path Towards an International Public Policy for Sovereign Debt Contracts », Brazilian Yearbook of International Law, vol. IX(2), 2014, pp. 122-144.
  • « Agences de notation, dette souveraine et liberté d’expression – Quelques réflexions sur la légalité (et l’opportunité) d’un contrôle européen des notations souveraines non sollicitées », in La crise des dettes souveraines et le droit : Approches croisées Canada – Europe (dir. : G. Dufour & D. Pavot), Montréal, LexisNexis, 2014, pp. 87-111.
  • « L’assistance financière du FMI aux États membres de la zone euro : De l’inconcevable au conventionnel (ou comment "conventionnaliser" l’inconcevable », Revue des Affaires Européennes – Law & European Affairs, vol. 19, 2012, n° 4, pp. 747-757.
  • « Les fonds souverains face au droit international – Panorama des problèmes juridiques posés par des investisseurs peu ordinaires », Annuaire Français de Droit International (2010), 2011, pp. 567-606.
  • « Financial Sector Regulation and Financial Services Liberalization at the Crossroads : The Relevance of International Financial Standards in WTO Law », Journal of World Trade, vol. 44, n° 2, 2010, pp. 489-514.
  • « Standards of Conduct for Journalists Under Europe’s First Amendment », First Amendment Law Review, vol. 8, n° 2, 2010, pp. 283-314.
  • « L’utilisation de sources de droit étrangères dans la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis », Revue Internationale de Droit Comparé, 2010, n° 1, pp. 105-133.
  • « Anatomy of the Law and Practice of Interim Protective Measures in International Investment Arbitration », Journal of International Arbitration, vol. 26, n° 6, 2009, pp. 773-821.