La justice victime de son efficacité ?

21 Février 2008

Le traitement en temps réel des affaires pénales

Ce petit déjeuner, organisé au CSO autour de l’ouvrage de Benoit Bastard et Christian Mouhanna, Une justice dans l’urgence. Le traitement en temps réel des affaires pénales (Paris, PUF, Collection « Droit et Justice », 2007), a réuni une cinquantaine de personnes, chercheurs (sociologues, politologues, juristes), membres de la Mission de recherche "Droit et Justice", professeurs d’université, doctorants en droit ou en sociologie, et praticiens (magistrats du parquet et du siège, avocats, policiers), ainsi que des journalistes.

Depuis dix ans la justice pénale se transforme en profondeur. Pour répondre aux reproches de lenteur et d’inefficacité qui lui étaient adressés, elle a multiplié les innovations.
C’est ainsi qu’a été mis en place le traitement en temps réel des affaires pénales. Désormais la rapidité prime : les parquets doivent décider au plus vite du sort des personnes interpellées.
Le livre de Benoit Bastard et Christian Mouhanna (Une justice dans l'urgence. Le traitement en temps réel des affaires pénales, Paris, PUF, collection Droit et Justice, 2007), analyse l’activité quotidienne des juridictions.
Aux logiques juridiques s’ajoutent aujourd’hui des critères de performance et de productivité. Soumis à des objectifs quantitatifs, les magistrats n’ont guère le temps de s’interroger sur le sens de leur action et sur l’impact de leurs décisions.

À partir de descriptions du fonctionnement des tribunaux, le livre engage une réflexion sur l’indépendance et sur la finalité de la justice pénale :

• Quelles sont les conséquences de cette accélération des procédures ?
• Ne donne-t-elle pas une place accrue aux policiers dans la décision judiciaire ?
• Pourquoi les avocats ne s’y opposent-ils pas davantage ?
• Quelles résistances se font jour ?

Les auteurs

• Benoit BASTARD, directeur de recherche CNRS au CSO, est l’auteur de nombreuses publications sur l’activité des tribunaux, notamment en matière familiale.
• Christian MOUHANNA, chercheur associé au CSO et désormais chercheur CNRS au CESDIP. Ancien responsable de la division Recherche à l'INHES il est spécialiste des questions de police et de justice ; il est l’auteur de plusieurs ouvrages dans ces domaines.

Cinq intervenants, Benoit Bastard, directeur de recherche CNRS au CSO, et Christian Mouhanna, chercheur CNRS au CESDIP, auteurs de l’ouvrage, Pierre-Yves Couilleau, procureur de la République auprès du tribunal de grande instance d'Angoulême, Denis Fauriat, secrétaire général du parquet au tribunal de grande instance de Bobigny, et Denis Salas, magistrat, directeur scientifique de la revue Les cahiers de la justice, animaient la tribune.

Antoine Garapon, magistrat, secrétaire général de l’IHEJ (Institut des hautes études sur la justice), assurait le rôle de modérateur.

Lire le compte-rendu de la rencontre (PDF, 85Ko), par Marie-Annick Mazoyer, CSO.