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Des mandats à renouveler

Sciences Po s’est dotée en 2016 d’une nouvelle gouvernance, et a totalement renouvelé ses instances. En 2020, ce sont l'ensemble des collèges électoraux, à l'exception des chargés d'enseignement, qui sont appelés à voter pour renouveler leurs représentants.

Vos élections en 2020

Des représentants pour quelles instances ?

En 2020, ce sont l'ensemble des collèges électoraux, à l'exception des chargés d'enseignement, qui sont appelés à voter pour renouveler leurs représentants, dont le mandat est arrivé à échéance.

1. Renouvellement de mandat pour les professeurs et assimilés – Collège A

  • Trois représentants au Conseil de l’Institut 
  • Trois représentants au Conseil de la vie étudiante et de la formation
  • Dix représentants au Conseil scientifique

2. Renouvellement de mandat pour les maîtres de conférences et assimilés – Collège B

  • Un représentant au Conseil de l’Institut
  • Un représentant au Conseil de la vie étudiante et de la formation 
  • Cinq représentants au Conseil scientifique

Dans les conseils de l’Institut, n’appartiennent pas aux collèges des professeurs et des maîtres de conférences les personnes placées en congé de longue durée ou n’exerçant pas leurs fonctions à l’Institut, dans une position conforme à leur statut.

3.    Renouvellement de mandat pour les étudiants – Collège D

  • Huit représentants au Conseil de l’Institut
  • Huit représentants au Conseil de la vie étudiante et de la formation 

Pour le conseil de l’Institut et le conseil scientifique, les doctorants n’appartiennent pas à ce collège. Pour le conseil de la vie étudiante et de la formation, ils font partie du collège des étudiants.

4.    Renouvellement de mandat pour les personnels – Collège E

  • Quatre représentants au Conseil de l’Institut
  • Deux représentants au Conseil de la vie étudiante et de la formation 

5.    Renouvellement de mandat pour les doctorants – Collège F

  • Un représentant au Conseil de l’Institut 
  • Trois représentants au Conseil scientifique

6.    Renouvellement de mandat pour les assistants de recherche post-doctorants – Collège G

  • Un représentant au Conseil scientifique

Pour rappel : à quoi servent les conseils ? Quelle est leur composition ? Retrouvez toutes les informations sur nos instances. 

Pour savoir de quel corps électoral vous faites partie, consultez la liste de ces collèges et de leurs membres.

Quand aura lieu le scrutin ?

  • Le premier tour de scrutin aura lieu du 17 au 19 mars 2020
  • Le deuxième tour, le cas échéant, aura lieu du 31 mars au 2 avril 2020.

Quels sont les différents types de scrutin ?

Les types de scrutin diffèrent selon les instances et les collèges : consultez le tableau des différents modes de scrutin (pdf, 148 Ko). 

Qui sont les candidats ?

Consulter la liste des candidates et candidats (publication à partir du 3 mars) et les professions de foi (publication à partir du 3 mars).

Comment s'organisent les élections ? Le rôle du comité électoral consultatif de l’IEP de Paris, et du bureau de vote électronique

Le comité électoral consultatif de l’IEP de Paris assiste le directeur, responsable de l’organisation des élections, dans sa mission. Il comprend :

  • le bureau du Conseil de l’Institut : Jeanne Lazarus, Pascale Eisenberger, Arthur Moinet, Marie Rassat.
  • les Présidents du Conseil de la vie étudiante et de la formation : Raphaël Charpentier, Manon Piednoël
  • le Président du Conseil scientifique : Marc Lazar

Il sera notamment consulté sur :

  • la bonne préparation et le bon déroulement des élections ;
  • les listes électorales ainsi que les listes de candidats ;
  • les professions de foi ;
  • les éventuelles contestations relatives à l’élection.

Pendant la période électorale, le comité électoral exerce les compétences du conseil de la vie étudiante et de la formation relatives aux conditions d’exercice des libertés politiques et syndicales et des activités culturelles.

L’inscription sur les listes électorales et la répartition des électeurs en collèges sont effectuées sous l’autorité de ce comité, qui statue également sur les réclamations qui lui seraient adressées par les intéressés dans un délai maximum de trois semaines après la publication des listes électorales. Il contrôle l'organisation des opérations électorales.

Le "bureau de vote électronique"

Le vote électronique nécessite en outre la mise en place d’un "bureau de vote électronique" chargé de contrôler le bon déroulement du vote électronique. Il réunit le Directeur, Frédéric Mion, le Secrétaire général, Arnaud Jullian, le directeur de la Vie de campus & de l'engagement, Andreas Roessner, le chef de projet DSI, Thierry Prieur, et les personnes chargées des élections pour chacune des communautés d’électeurs, Bénédicte Barbé, Virginia Munoz, Carole Jourdan, Imola Streho et Sébastien Thubert.

Des "observateurs" sont invités à suivre également le déroulé des opérations de vote. Il s’agit des candidats ou responsables de listes de candidats.

Un huissier sera présent au scellement du site de vote, ainsi qu’au descellement et dépouillement.

Quand commence la campagne ? Quand a lieu le vote ?

La période électorale s’ouvre 8 jours francs avant la date du scrutin, soit le 9 mars 2020, et se ferme à 21h la veille du scrutin, le 16 mars 2020.

Dans le cas d’un second tour, la période électorale s’ouvre le 23 mars 2020 et se ferme à 21h la veille du scrutin le 30 mars 2020.

Les électeurs pourront voter à partir du 17 mars 2020 à 9h00 et jusqu'au 19 mars 2020 à 17h00, heure de Paris, par voie électronique uniquement. En cas de second tour, le vote aura lieu du 31 mars 2020 à 9h00 au 2 avril 2020 à 17h00, heure de Paris.

Pendant cette période, sous le contrôle des instances chargées du bon déroulement des opérations et dans le strict respect de l’égalité entre les listes de candidats, le Directeur peut accorder aux candidats des facilités de propagande. Il convient de noter que l’application du Règlement de la vie étudiante est soumise à restrictions.

Comment se passe le vote électronique ?

Le système de vote par Internet sera celui du prestataire retenu, la société NEOVOTE. Il sera mis en œuvre conformément aux textes de référence et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sur la sécurité des systèmes de vote électronique.

Pour exprimer ses votes, chaque électeur disposera d'un identifiant et d'un mot de passe personnels, communiqués par le prestataire, qui lui permettront de se connecter au site de vote et de voter.

Comment vais-je pouvoir me connecter au système de vote électronique ?

L’électeur recevra sur son adresse prenom.nom@sciencespo.fr un identifiant personnel qui lui permettra de se connecter sur le site de vote. Il devra alors, en complément de l’identifiant, renseigner sa date de naissance pour retirer son mot de passe personnel. Ce dernier est nécessaire pour valider chacun de ses votes. Il pourra être adressé, au choix de l’électeur, sur une adresse mail, un numéro de téléphone mobile ou un numéro de téléphone fixe qu’il aura renseigné.

Avec quel moyen voter ?

Avec ces éléments, l’électeur pourra ensuite directement procéder au vote. Ce dernier sera accessible 24h/24h pendant la période électorale, à partir de tout ordinateur connecté à Internet.

Des isoloirs électroniques matérialisés (des ordinateurs destinés au vote) seront mis à la disposition des électeurs sur l’ensemble des campus de Sciences Po :

  • Campus de Dijon
    Lieu : Hall d'entrée 1er étage (entrée principale)
  • Campus du Havre
    Lieu : News Room, 4ème étage 
  • Campus de Menton
    Lieu : bureau 303, 3e étage (bureau du responsable technique)
  • Campus de Nancy
    Lieu : bibliothèque du campus
  • Campus de Paris
    Lieu : Salle de réunion de la Direction de la vie étudiante, rdc du 56, rue des Saints-Pères 
  • Campus de Poitiers
    Lieu : Salle de réunion, rez-de-chaussée
  • Campus de Reims
    Lieu : nouvelle bibliothèque du campus

Qui contacter en cas de difficulté ?

Pendant la période de vote, un numéro vert affiché sur la page d’accueil du site de vote permettra aux électeurs de contacter le support électeurs pour toute question relative à la connexion ou à l’utilisation du site de vote. Il sera également possible de contacter le support par courriel.

En cas de perte de ses codes, chaque électeur pourra obtenir de nouveaux codes auprès du service support, après authentification.

Une cellule d’assistante technique composée de Christophe Grand (NEOVOTE), Stéphane Auzanneau, Thierry Prieur et Marion Lehmans (DSI) et Andreas Roessner (DVE), veille au bon fonctionnement et à la surveillance du système de vote électronique.

La solution de vote fait l’objet d’un audit d’un expert indépendant. Le rapport initial d’expertise de conformité est accessible aux électeurs.

Toute question sur les modalités de vote peut être adressée à l’adresse elections2020@sciencespo.fr

NB : les modalités de recours sont précisées par le Code de l’Éducation.

Qui peut candidater ?

Les candidatures doivent respecter les règles suivantes :

  • Sont éligibles au mandat des instances de l’IEP de Paris toute personne inscrite sur les listes électorales, selon leur collège d’appartenance.
  • Nul ne peut être élu dans deux conseils de l’Institut, y compris en qualité de suppléant.
  • Une déclaration de candidature est obligatoire pour chaque candidature individuelle ou liste de candidats, et pour chaque instance. Dans ce dernier cas, chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.
  • Pour chaque représentant, un suppléant est élu dans les mêmes conditions que le titulaire.

Comment candidater ?

Chaque candidature doit comporter :

  • une déclaration individuelle de candidature, y compris pour les suppléants, accompagnée d’une pièce justifiant son identité, et, le cas échéant, d'un certificat de scolarité
  • une liste de candidats, le cas échéant
  • une profession de foi, si souhaité (feuille recto/verso au format 21 x 29,7 cm)

Il convient de se référer aux modèles de document par instance et par collège.

Quand candidater ?

Les candidatures doivent être adressées au plus tard le 3 mars 2020 à 12h00 (heure de Paris) à l’adresse électronique elections2020@sciencespo.fr ou déposées en mains propres de 9 h 30 à 12 h 30 et de 14 h à 17 h comme suit :

  • Direction de la vie de campus et de l'engagement : rez-de-chaussée cour, 56 rue des Saints-Pères, accès par le 27 rue Saint-Guillaume.

Un accusé de réception sera envoyé ou remis à réception. Leur ordre d’arrivée conditionnera l’ordre d’affichage des candidatures.

Examen & publication des candidatures

Les instances compétentes pour le suivi des opérations électorales examinent l’éligibilité des candidats. Il peut être demandé qu’un autre candidat soit substitué à un candidat inéligible. Dans le cas contraire, un courriel attestant la recevabilité de la candidature sera adressé. Les listes seront affichées et mises en ligne sur le site des élections. L’attention des candidats est attirée sur le fait que l’association du candidat à une liste peut indirectement révéler l’opinion politique de ce candidat.

Listes électorales

Les listes électorales sont consultables sur chaque campus à partir du 25 février 2020.

Toute personne remplissant les conditions pour être électeur qui constaterait que son nom ne figure pas sur les listes électorales peut demander de faire procéder à son inscription au plus tard la veille du scrutin, le 16 mars 2020, en adressant un courriel à : elections2020@sciencespo.fr

  • Pour les étudiants et les doctorants sont considérés comme électeurs les étudiants et doctorants inscrits au 20 janvier de l’année en cours.
  • Pour les professeurs, maîtres de conférence et personnels, la date de référence est le 1er janvier de l’année en cours.
  • Pour les assistants de recherche post-doctorants, la date de référence est le 16/09/2019.

Lorsqu’un électeur à l’un des conseils relève simultanément de deux collèges électoraux, il est rattaché à celui au titre duquel il exerce ses fonctions principales. Lorsque des activités d’enseignement à l’Institut sont exercées par des doctorants, ceux-ci sont électeurs dans leur collège d’origine.

Collèges électoraux

Collège des professeurs et assimilés – COLLEGE A

1° Les professeurs des universités de l’Institut d’études politiques de Paris ;

2° Les associate et full professeurs et directeurs de recherche de la Fondation nationale des sciences politiques ;

3° Le président et les directeurs de département de l’Observatoire français des conjonctures économiques ;

4° Les directeurs de recherche au Centre national de la recherche scientifique ;

5° Les professeurs associés et invités à l’Institut d’études politiques de Paris et à la Fondation nationale des sciences politiques qui assurent un enseignement d’au moins vingt-quatre heures pendant l’année universitaire en cours.

Collège des maîtres de conférences et assimilés – COLLEGE B

1° Les maîtres de conférences des universités à l’Institut d’études politiques de Paris ;

2° Les assistant professors et les chargés de recherche de la Fondation nationale des sciences politiques ;

3° Les chargés d’études de l’Observatoire français des conjonctures économiques ;

4° Les chargés de recherche au Centre national de la recherche scientifique ;

5° Les maîtres de conférences associés et invités à l’Institut d’études politiques de Paris qui assurent un enseignement d’au moins vingt-quatre heures pendant l’année universitaire en cours ;

6° Les professeurs agrégés (PRAG).

Dans les conseils de l’Institut, n’appartiennent pas aux collèges des professeurs et des maîtres de conférences les personnes placées en congé de longue durée ou n’exerçant pas leurs fonctions à l’Institut, dans une position conforme à leur statut.

Collège des étudiants – COLLEGE D

1° Les étudiants, régulièrement inscrits en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours ;

2° Les personnes bénéficiant de la formation continue, régulièrement inscrites en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours ;

3° Les auditeurs régulièrement inscrits à ce titre.

Relèvent de la catégorie des auditeurs les étudiants en échange et les étudiants suivant des formations courtes en un an.

La condition d’inscription régulière est satisfaite lorsque l’étudiant est admis et a validé l’acceptation de l’offre. N’appartiennent pas à ce collège les étudiants bénéficiant d’une suspension ou d’un report de scolarité.

Pour le conseil de l’Institut et le conseil scientifique, les doctorants n’appartiennent pas à ce collège.  Pour le conseil de la vie étudiante et de la formation, ils font partie du collège des étudiants.

Collège des personnels – COLLEGE E

Appartiennent au collège des salariés les personnes employées par la Fondation nationale des sciences politiques par un contrat à durée indéterminée exerçant leurs fonctions à Paris pour la Fondation nationale des sciences politiques ou dans l’un des campus en région de l’Institut, ainsi que les personnels administratifs de support et de soutien à la recherche des unités de recherche auquel l’Institut est partie.

N’appartiennent pas à ce collège les personnes placées en congé sabbatique, en congé parental total, en congé sans solde et en congé longue maladie non subrogé.

Collège des doctorants, le cas échéant – COLLEGE F

1° Au conseil de l’Institut et au conseil scientifique, appartiennent au collège des doctorants les personnes inscrites à l’école doctorale.

Dans ce cas, les personnes intéressées n’appartiennent pas au collège des étudiants.

2° Au conseil de la vie étudiante et de la formation, les doctorants appartiennent au collège des étudiants.

Lorsque des activités d’enseignement à l’Institut sont exercées par des doctorants, ceux-ci sont électeurs dans leur collège d’origine (indépendamment de leur statut), à savoir le collège des doctorants ou des étudiants.

Collège des assistants de recherche post-doctorants, le cas échéant – COLLEGE G

Au conseil scientifique, appartiennent au collège des assistants de recherche post-doctorants, les personnes titulaires d’un doctorat et qui mènent des activités de recherche, à ce titre et à titre temporaire, hors tenure-track, depuis au moins six mois au 17/03/2020, date du premier tour de l’élection.

ZOOM SUR

vieux ouvrages dans une bibliothèque
Andrew Le Sueur/CC

Les textes de référence

avis électoral d'archives
Gallica/Bnf

Le calendrier

  • 25 février 2020 : affichage des listes électorales
  • 3 mars 2020  à 12 h (heure de Paris) : date limite de dépôt des candidatures
  • Du 9 au 16 mars 2020 : Campagne électorale du 1er tour
  • Du 17 mars au 19 mars 2020 : 1er tour de scrutin
  • 19 mars 2020 : dépouillement
  • 20 mars 2020 : proclamation des résultats
  • 23 mars 2020 à 12h (heure de Paris) : Date limite de désistement des candidats
  • Du 23 au 30 mars 2020 : campagne électorale du 2nd tour (le cas échéant)
  • Du 31 mars au 2 avril : 2nd tour de scrutin (le cas échéant)
  • 2 avril 2020 : dépouillement
  • 3 avril 2020 : Proclamation des résultats