« May it please the court »

Oxford International Intellectual Property Moot
  • Valeriya Tsekhanska, Séverine Dusollier, Charles Guillaume et Hannah BrackenValeriya Tsekhanska, Séverine Dusollier, Charles Guillaume et Hannah Bracken

« May it please the court », l'École de droit de Sciences Po à l’Oxford International Intellectual Property Moot

Des feux d’artifice et des performances de trois Cacatoès peuvent-ils être protégés par le Copyright en Erewhon, un pays fictif dont le droit est identique au Copyright britannique ? Le dresseur des cacatoès, est-il un artiste-interprète même si le public ne le voit pas ? C’est à ces deux questions, entre autres, que les participants de l’Oxford International Intellectual Property Moot, ont dû répondre. Cette année marque la 16ème édition de ce concours prestigieux et la première qualification pour une équipe de l'École de droit de Sciences Po aux rounds oraux sur la base de plaidoiries écrites. L’équipe de l'École de droit de Sciences Po a présenté trois plaideurs : Hannah Bracken, Charles Guillaume et Valeriya Tsekhanska. Le Professeur Séverine Dusollier, directrice du Masters en droit de l’innovation, a coaché l’équipe tout au long de leur parcours.

Après deux trains entre Paris et Oxford, portant un sac rempli de classeurs de jurisprudences nécessaires aux plaidoiries, l’équipe de l'École de droit de Sciences Po a rejoint les 27 autres équipes à Pembroke College, à Oxford University, du jeudi 15 mars au samedi 17 mars 2018. D’autres équipes sont arrivées après des voyages beaucoup plus longs, venant d’Australie, du Canada, d’Inde ou des États-Unis, ou plus courts, comme Cambridge. Bien que le cas porte sur des cacatoès, démontrant par ailleurs le fameux humour britannique, les quatre rounds de plaidoiries ont été d’une remarquable intensité.

Pour chaque round, deux ou trois juges (des avocats-solicitors et des « barristers » spécialisés dans la propriété intellectuelle) ont présidé avant de déterminer, après une heure et dix minutes d’argumentation quelle équipe était la meilleure plaidante. L'École de droit de Sciences Po, alias « LORIKEET » pour conserver son anonymat, a plaidé deux fois en demande et deux fois en défense. Chacun des rounds renforçant la confiance de la seule équipe française du concours (qui était en fait très internationale puisque composée par une Ukrainienne, une Américaine et un Français), l’équipe de l'École de droit de Sciences Po a remporté ses quatre rounds, le quatrième round contre le London School of Economics étant le plus exigeant.

Malgré ce bon bilan, l’équipe de l'École de droit de Sciences Po n’a pas pu poursuivre l’aventure, ses scores combinés n’étant pas assez élevés pour se qualifier en quarts de finale. Mais la fête a continué, le concours n’étant pas seulement un ensemble de plaidoiries mais l’occasion de rencontrer des étudiants et des professionnels passionnés par la Propriété Intellectuelle et originaires des quatre coins du monde. Les trois participants et leur coach ont donc pu participer à de nombreux événements : cocktails, conférences (dont l’une accueillait un pyrotechnicien), dîners et petit-déjeuner. Ils ont surtout pu assister à la grande finale haletante opposant l’équipe de Cambridge et l’équipe de New South Wales. L’équipe, gardant de beaux souvenirs, est donc prête pour conseiller les futurs participants de l'École de droit de Sciences Po afin d’arriver en finale pour l’édition de l’an prochain. Nous vous tiendrons informés des futures participations de l'École de droit de Sciences Po dans la compétition, à bientôt donc pour le prochain round ! La participation de l’équipe de l'École de droit de Sciences Po a été possible grâce au soutien généreux du cabinet Fréget Tasso de Panafieu, Air Liquide ainsi que les cabinets Hoyng Rokh Monégier, Vercken & Gaullier avocats, BAGS avocats, IP Trust et Regimbeau.

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